Résultats de recherche
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ;
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1818
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation
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Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
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Publié en 173
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
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Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
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Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
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Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
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Publié en 1825
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis
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Publié en 1830
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol, contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
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Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
