Résultats de recherche

ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &'. sera lacéré &' brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&'...

de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, &' president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, &' audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

damoiselle Margueritte de Peloux, de l'execution, procedure &' fulmination de la bulle de Nostre S. Pere le Pape, du mois de may, mil six cens cinq, expediée sur le mariage depuis contracté par Dame Catherine du Puy; avec Messire Nicolas de Peloux, chevalier de l'Ordre du Roy, nepveu d'autre Nicolas de Peloux, premier mary de ladicte dame. Avec le plaidoyé fait en la Grand Chambre par M. Maistre Pierre de Beloy, conseiller du Roy &' son advocat general en la Cour de parlement de Tolose

avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée &' augmentée

de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, &' avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue &' corrigée &' considérablement augmentée. Tome premier [- second]

sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée &' augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements &' cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 &' 26 mai 1762.

dont la justice appartient au Roi, dans lesquelles il n'y a point d'auditoire pour l'administration de la justice, d'ouvrir les portes des Hôtels de Villes ou maisons communes. Du 15 janvier 1722. Extrait des registres de Parlement

ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat

elections consulaires &' les conseils politiques des communautez. Extrait des registres de Parlement.

avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat &' privé, &' president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix &' d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, &' autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres &' les décisions ; mise en style plus françois &' plus intelligible ; avec une table très-méthodique &' très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict &' Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union &' incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.

avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.