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avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat &' privé, &' president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix &' d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, &' autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres &' les décisions ; mise en style plus françois &' plus intelligible ; avec une table très-méthodique &' très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau &' autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose

Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat &' privé, &' presidant an ladite cour de parlemant

Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez

Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée &' corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

criminelles, beneficiales, &' feudales. Recueillis des Memoires &' observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

appellé la Bassette.

d'Alby, &' autres officiers de ressort, qui ont droit d'assister ou presider avec l'épée à l'Audience &' Chambre du Conseil de leurs sièges, assemblées de ville &' autres lieux &' actions de ceremonie, d'y comparoitre qu'en habit noir &' decent, avec manteau &' colet. Prononcé en Parlement le 7. février 1695.

1698. donnée sur le rétractement des appointemens &' sentences contradictoires ; avec deffenses de par cy-aprés recevoir le retractement des appointemens &' sentences contradictoires. Du 15. may 1702.

de la religion prétenduë reformée, de la ville de Carmaing.

Roi prendra des informations sur la quantité &' la qualité des impositions qui se levent sur les sujets du Roi, dans le ressort de la Cour. Extrait des registres du parlement.

soixante-dix-sept. Qui fait défenses aux sénéchaussées &' présidiaux du ressort de la Cour, d'intituler leurs sentences ou jugemens au nom du présidial, sauf lorsque le dernier ressort sera requis &' la compétence déclarée, conformément à l'Edit du mois d'août 1777. Extrait des registres du Parlement.

doivent être communiquées aux gens du Roi, dans les sénéchaussées &' sieges présidiaux du ressort. Extrait des registres de Parlement.

exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, &' Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.