Résultats de recherche
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
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Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
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Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen Plohais, fileur de coton : contre le sieur François
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Par Astre (avocat ; 17..-18..), Guérin (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le
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Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le
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Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M.
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Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
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Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
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Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
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Publié en 1820
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
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Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune
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Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)
Publié en 1800
Instruction sommaire sur les principaux articles des comptes rendus devant Monseigneur de
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Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
L' affaire Léotade (Le frère qui viole) : Fascicule supplémentaire n.o 2
Par Numa, Albert (18..-19..?)
Publié en 1880
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
