Résultats de recherche
Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et de souscription]
Publié en 1845
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ; contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Marion (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1838
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de Tersac, en présence des autres parties du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841), Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1819-1941
Mémoire pour les habitans de la commune de Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
Réponse aux observations et a l'a juger de la commune d'Erce, pour les héritiers du sieur
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Par Decamps, Eugène (avocat ; 17..-18..), Delhom (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1830
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus, contre la commune d'Erce, en présence des
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Desquerre (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1830
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas,
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près le tribunal civil de Toulouse, poursuivant
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Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..), Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1834
Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset, avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé
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Par Marion, Dominique (f18..?-18..)
Publié en 1834
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour les étudians signataires de l'adresse a Son
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Publié en 1832-1833
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le maire de la commune des Allemands, intimé ;
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Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg :
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Par Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1861
De Rességuier, dernier procureur général au parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6
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Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M.
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Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
De la locatio operarum et de la conductio operis : droit romain
Par Deffès, Paul. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
Du serment en droit romain
Par Lafforgue, Jules (1873-1947), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De l'exposition des filiifamilias et des filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'occupation en droit romain
Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De l''in diem addictio' (Digeste, lib. XVIII, tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la 'cessio in jure' et de la 'vente' de l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la propriété des mines et de leur exploitation : droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des impenses sur la dot : droit romain
Par Boyer, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
