Résultats de recherche
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics,
...
Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)
Publié en 1850
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
...
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
...
Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Discours prononcé en séance publique, spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans
...
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
...
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
Thèse de procédure civile et d'instruction criminelle... pour le concours ouvert devant la
...
Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1822
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
...
Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
...
Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
...
Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
...
Publié en 1814
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
...
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
...
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Du transport de créances et autres droits : Thèse pour le doctorat, présentée à la faculté de
...
Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
