Résultats de recherche
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768-1789
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé de Flaujac. Contre le syndic des religieux de
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Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1759
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
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Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre
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Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)
Publié en 1785
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie
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Publié en 1765
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr.
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Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la
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Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur
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Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
