Résultats de recherche
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Instruction sommaire, pour madame la presidente de Juliard, demanderesse en declaration de
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Publié en 17
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement sur ce qui doit être observé
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1732
Instructions adressées par M. l'intendant aux maires, syndics &' consuls.
Par Intendant du Languedoc
Publié en 17
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a dans le Languedoc diverses mines qui ne sont
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Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre mil sept cent soixante six, concernant la
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Instruction contenant griefs, pour les officiers de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1770
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769, qui defend de faire &' permettre des loteries
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
Arrest du parlement, du 3. juillet 1753, qui condamne la nommée Plaindous, dite Coutine, à
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1778
Mémoriaux annuels de l'Académie des arts de Toulouse . Tome I. Recueil I Origine, famille de
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Par Meja, Jean-Pierre de (seigneur de La Salvetat ; 1728-1814) – Éditeur scientifique, Mondran, Louis de (1699-1792)
Publié en 1797
Dévotion à Notre-Dame de l'agonie ou de pitié, autorisée par les brefs de Clément XI,
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Par Église catholique
Publié en 1785-1813
De la grâce de Dieu et de la prédestination, par M. de Fontenai
Par Clément de Boissy, Athanase-Alexandre (1716-1793)
Publié en 1787
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18 mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1729
Vente de bijoux, tableau. mignatures. quintessences &'c rue Cassette à l'Hôtel Mache-merde. Le
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Publié en 17XX
[Lettre circulaire envoyée au nom de l'intendant du Languedoc à propos des bataillons de la
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Par France, Intendance de Languedoc
Publié en 1748
Mes adieux à Geneve, épître à mes amis
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1786
Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de Saint-Pierre, auteur des études de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795
