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pour Siècle:18èmeX , Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser

Enseignement national provisoire dans la commune de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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Enseignement national provisoire dans la commune de Toulouse

Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux ... sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718 +

Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement pour la préséance des marchands avec les ... procureurs +

Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat

Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21 ... fructidor, an 4 de la République française, une &' indivisible. +

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ... 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789. +

Vente après décès, de la bibliothèque de nos égorgeurs.

De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le ... recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse +

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des ... terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse +

Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ... sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre +

Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château ... narbonnais de Toulouse +

Supplément au mémoire ci-joint, présenté à nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre ... 1777 +

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Consultation pour MM. les actionnaires du moulin du chateau narbonnais

A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28 novembre 1776.

Analyse de faits qui ont motivé les délibérations de la ville &' les deux mémoires qui ... suivent +

A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville

Projet pour conduire de l'eau de sources dans la ville de Toulouse, présenté à messieurs les ... Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier +

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil ... du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers +

[Annonce et invitation à un concert à Toulouse]

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ... Maurice, intendant en Languedoc. +

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ... Maurice, intendant en Languedoc. +

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de ... Lers &' le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome &' de Basiége. +

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice ... l'affaire pour le recurement &' l'allignement des ruisseaux de Lers &' du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726. +

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Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux ...
sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718

Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement pour la préséance des marchands avec les ...
procureurs

Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21 ...
fructidor, an 4 de la République française, une &' indivisible.

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le ...
recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des ...
terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...
sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre

Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château ...
narbonnais de Toulouse

Supplément au mémoire ci-joint, présenté à nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre ...
1777

Analyse de faits qui ont motivé les délibérations de la ville &' les deux mémoires qui ...
suivent

Projet pour conduire de l'eau de sources dans la ville de Toulouse, présenté à messieurs les ...
Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil ...
du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...
Maurice, intendant en Languedoc.

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...
Maurice, intendant en Languedoc.

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de ...
Lers &' le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome &' de Basiége.

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice ...
l'affaire pour le recurement &' l'allignement des ruisseaux de Lers &' du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.