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Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
Réponse aux observations et a l'a juger de la…
commune d'Erce, pour les héritiers du sieur Sirgand d'Erce ; contre le maire et les habitans de la commune d'Erce ; en présence du Maire et des habitans de la commune d'Aulus.
Par Decamps, Eugène (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1830
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près…
le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.
Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..)
Publié en 1834
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées…
par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de la jurande de pharmacie dans la province de Bigorre.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1768
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du…
24. avril 1732. Qui défend aux substituts du procureur general du Roi, dans les senéchaussées, bailliages & autres juridictures du ressort de la Cour, de s'immiscer dans les fonctions des juges, dans les cas de maladie, absence ou legitime empêchement ; d'écrire, consulter, ni être arbitres pour les parties dans les affaires où le Roi, l'Eglise ou le public ont interêt, à peine de nullité.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage
Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Communication faite à la Chambre de commerce de…
Toulouse sur les échanges commerciaux de la France avec l'étranger en 1868
Par Gomiecourt, M. de
Publié en 1869
Conférence sur le canal maritime de l'Océan à la…
Méditerranée : Cercle de la presse et de l'enseignement
Par Ozenne, Théodore (1814-1895)
Publié en 1880
Chemins de fer voies navigables
Par Deffès, Albert (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1878
Rapport et délibération sur un projet de jonction…
du réseau pyrénéen avec Saragosse par la vallée de Luchon et le col de la Glère : Séance du 18 avril 1857
Par Ramel, Antoine Alamir (18.. ?-1864) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1857
Les ressources de la Haute-Garonne au point de…
vue de l'accroissement de l'industrie dans ce département...
Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1871
Lettres autographes de Madame Roland adressées à…
Bancal-des-Issarts, membre de la Convention
Par Roland de La Platière, Jeanne-Marie (1754-1793)
Publié en 1835
Le mariage de Madame Roland : trois années de…
correspondance amoureuse, 1777-1780
Par Roland de La Platière, Jeanne-Marie (1754-1793)
Publié en 1896
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait defenses de se pourvoir pour raison d'aucun fait d'economats des benefices consistoriaux, que devant les juges royaux ou senéchaux, & par appel en la Cour. Du 16. decembre 1733. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Dissertation sur la carie ; présentée et soutenue…
à la faculté de Médecine de Paris, le 24 février 1815, pour obtenir le grade de docteur en médecine par Pierre Honoré Fabre, ex-chirurgien des hôpitaux militaires du trente-unième régiment d'infanterie légère et du deuxième des gardes d'honneur
Par Fabre, Pierre Honoré (chirurgien ; 17..-18)
Publié en 1815
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
Noels nouveaux, sur la naissance du Sauveur.
Publié en 1758-1779
Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1775
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
Dissertation sur l'opération de la boutonnière…
appliquée au traitement des fistules urinaires urétrales ; présentée et publiquement soutenue à la faculté de médecine de Montpellier, le 12 juillet 1822 ; par J.-Julien Nasse de Toulouse, natif de Larée (Département du Gers). Pour obtenir le grade de docteur en chirurgie.
Par Nasse, Jean-Julien (17..?-18..)
Publié en 1822
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