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Comedia famosa. La señora, y la criada. Fiesta…
que se represento a Sus Magestades. De don Pedro Calderon de la Barca.
Par Calderón de la Barca, Pedro (1600-1681)
Publié en 1770-1806
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne
Par Astre (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du…
Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le sieur Plohais, et monsieur le préfet
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Analise des eaux minérales d'Ax, par J.-P.…
Magnens, pharmacien, membre du Collège et de la Société de pharmacie de Paris...
Par Magnes, Jean-Pierre (1776-1845)
Publié en 1823
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830
Publié en 1830
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-sixième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1833
Publié en 1833
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur
Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1822
Publié en 1822
De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé…
par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire, membre du conseil municipal de la commune de Savarthès, commandant de la garde nationale contre un arrêt de la cour d'assises de la Hte Garonne, du 25 novembre 1832, qui le condamne à la peine de mort
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles et administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome huitième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1824
Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat... Prospectus
Publié en 1840
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne,
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
La preièro de Murcìo : a n'Emilio Castelar
Par Arnavielle, Albert (1844-1927)
Publié en 1880
Scenos de la bido toulousaino : les pescayrés a…
la ligno, un diméché d'estiou
Par Gruvel, Josselin (1834-1898)
Publié en 1888
Le pistur toulousen per l'annado 1878 : ou Le…
signalomen des principalis magasins de Toulouse
Publié en 1878
Scenos de la bido toulousaino : Le cassayré…
fantajous
Par Gruvel, Josselin (1834-1898)
Publié en 1888
Les incantats dé la tuto dé Bourrut : léjando dé…
Loubièros, cantou dé Fouich (Arièjo)
Par Séré, Martial (18..-19..?)
Publié en 1887
Las souèrados dé J.qués D. 1ro partido
Par Daveau, Dominique (1804-1870)
Publié en 1845
Brinde pourtat dins la granda assemblada dau…
Felibrige lou 21 de mai 1876
Par Tourtoulon, Charles de (1836-1913)
Publié en 1876
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