- 18ème
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Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.
Publié en 1785
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1781
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1776
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.
Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Réponse sur soit-montré pour le syndic des…
officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre Mes. Demont & Montané, lieutenans-particuliers du même siege
Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Récapitulation générale du procés, pour Me. André…
Lartigue, juge-mage de Toulouse. Contre le syndic des officiers de la sénéchaussée. Et contre Me. Berrié, lieutenant principal au même siége.
Par Silheres (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
la communauté des procureurs au sénéchal & présidial de Toulouse...
Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.
Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix,…
chevalier, seigneur, marquis de Merville, & autres places, sénéchal, gouverneur de Toulouse & pays d’Albigeois, au premier huissier, sergent ou autre requis, comme en l’instance en notre cour pendante, a été le 20 juillet 1767, rendue la sentence, dont la teneur suit, entre Demoiselle Jeanne-Marie Cariton, épouse du Sieur François Garrigues […].
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1767
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
Publié en 1778
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