Resultats 511 - 540 sur 543 pour pifteau

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Mémoire à consulter, et consultation pour les…
enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.

Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes sortes de personnes de faire paître aucune sorte de bétail dans les vignes, dans aucune saison de l'année.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1725

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Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765

Par France, Requêtes de l'hôtel

Publié en 1765

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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
maintient les curez sindiquez de ladite ville au droit d'administrer les sacremens aux chanoines & autres beneficiers du chapitre, & de faire la levée des corps, lorsqu'ils décederont dans leurs paroisses. Du onze juillet mil sept cens trente-cinq.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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La délivrance de la ville de Toulouse du…
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.

Publié en 1762

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Verbesserter und Alter Vollkommener…
Staats-Calender, Genannt der Hinkende Bott... , nun zum 140 Mal herausgegeben worden. Auf das Jahr 1817. Durch Antoni Sorgmann, der Mathematischen Künsten und denkwürdigen Geschichten besondern Liebhaber.

Par Souci, Antoine – Auteur supposé

Publié en 1817

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Par Toulouse

Publié en 1793

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Liste formée par l'agent national près le…
district de Toulouse, & arrêtée par l'administration dudit district, des cent vingt citoyens qui doivent servir tant pour le juré d'accusation que pour le juré de jugement pendant le trimestre de nivose, pluviose & ventose, en exécution de l'article VI, §. 1.er de la loi du 2 nivose, l'an second de la république, contenant le nouveau mode de formation des listes de jurés & de désignation des juges du district qui devront siéger aux tribunaux criminels

Par France, Directoire

Publié en 1794

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les legs faits sans distinction aux pauvres de quelque paroisse de Toulouse, dans laquelle il y a des Soeurs de la charité établies, seront partagez par égales portions entre le syndic des pauvres & les Soeurs de la Charité de la même paroisse. Du 2. mai 1722. Extrait des registres de parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Tableau du maximum de la droguerie et épicerie…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse

Par Haute-Garonne

Publié en 1794

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L'Histoire de St Sernin ou l'incomparable trésor…
de son Eglise abbatiale de Tolose, par Me Raymond Dayde,...

Par Daydé, Raymond (16..?-16..?)

Publié en 1661

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Histoire tolosaine par Antoine Noguier Tolosain.

Par Noguier, Antoine (150.?-1570?)

Publié en 1556-1557

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1723

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Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Publié en 1744

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Mémoire contenant l'histoire des jeux floraux, et…
celle de Clémence Isaure, pour servir de réponse à un écrit, intitulé : Discours... prononcé par Me Lagane, au Conseil de ville de Toulouse, imprimé par ordre du même conseil, &c.

Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)

Publié en 1775

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Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.

Publié en 1759

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Relation de l'etat de quelques personnes…
pretendue͏̈s possedées. Faite d'autorité du Parlement de Toulouse. Par Me. François Bayle, docteur en médecine, & professeur aux arts libéraux de l'Université de Toulouse, & Me Henri Grangeron,... Ou ces docteurs expliquent clairement par les veritables principes de la physique, des éfets que l'on regarde ordinairement, comme prodigieux & surnaturels.

Par Bayle, François (1622?-1709)

Publié en 1682

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Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1751

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Procès verbal de l'administration municipale de…
la ville de Toulouse, pour l'année

Publié en 1786

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Observations et documents sur le projet relatif…
au logement des facultés des sciences et des lettres,

Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)

Publié en 1839

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Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion…
de la comté de Toulouse à la couronne : avec un abrégé de l'ancienne histoire de cette ville : et un recueil de divers titres et actes pour servir de preuves ou d'éclaircissement à ces annales. Prèmière partie. A laquelle on a ajouté une dissertation sur l'or de Toulouse ; & une table alphabétique des noms des capitouls, dont les élections sont contenuës dans ce volume. Par M. G. Lafaille, ancien capitoul & syndic de la ville de Toulouse.

Par La Faille, Germain de (1616-1711)

Publié en 1687

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Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1793

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de…
parlement de Tolose, et chambre des requestes d'icelle: Qu'en toutes les autres courts inferieures du ressort, auparavant & après les sentences et arrêts, selon les requestes, lettres de chancellerie, procez verbaux, & autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions & leur difference, en toutes matieres. A quoy est adjousté l'estil du privé Conseil du Roy, & de la Chancellerie, et ce dequoy le grand conseil de sa Majesté, & les autres courts souveraines, prennent cognoissance : ensemble ce qui est des estats & devoir d'un chacun, au faict de la justice, & police, selon les ordonnances & arrests, y descripts. Le tout divizé en cinq Livres: Enrichis de plusieurs choses mémorables. Par Gabriel Cayron, secretaire ordinaire de la chambre du Roy, jadis procureur audit parlement de Tolose

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Oraison funèbre d'Ant.e Pasc.l Hyac.the Sermet,…
ex-provincial de l'ordre des Carmes déchaussés, membre de l'académie des Sciences de Toulouse, associé de celle de Montauban, ancien évêque métropolitain du Sud ; prononcée par M. Grégoire, ancien évêque de Blois, sénateur (C. *).

Par Grégoire, Henri (1750-1831)

Publié en 1809

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Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres

Par Douziech, Général (1745-1793)

Publié en 1790

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1809

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1810

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1812

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1814

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Instruction pour la fabrication du pain mélangé…
de pommes de terre

Par France, Convention nationale 1793-1795

Publié en 1795

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Tolosana Université de Toulouse