Resultats 1981 - 2010 sur 2122 pour pifteau

Résultats de recherche

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Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1727

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux chirurgiens facultistes de Toulouse & des autres villes & lieux du Ressort, qui ne sont point maîtres, où il y a maîtrise & jurande, de faire aucune ouverture des cadavres meurtris, ni de rapport des blessures causées par violence, à peine de cinq cens livres. Du 24. avril 1730.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1730

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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1728

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Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1717

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1717

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Histoire du ministére du Cardinal Ximenez,…
archevêque de Tolède et régent d'Espagne. Où l'on voit l'origine de la grandeur de la Monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence & l'histoire particuliere de la conquête des roi͏̈aumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique. Par Mr. de Marsolier, chanoine en la cathédrale d'Uzes, de l'Académie roïale de Nisme

Par Marsollier, Jacques (1647-1724)

Publié en 1693

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1637

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Acte en forme de lettre, ou M. L'evéque de Pamies…
montre que les ordonnances sur la matiere de la regale, & les censures qu'elles contiennent, particulierement l'excommunication contre le Sr b demeurent en leur force, nonobstant le jugement, sentences, ou ordonnances de M. l'archevéque de Toulouse. A monseigneur l'archevéque de Toulouse, Conseiller d'Etat ordinaire, à Toulouse.

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680)

Publié en 1680

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Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.

Publié en 1634

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Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.

Publié en 1665

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Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.

Publié en 1666

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La délivrance de la ville de Toulouse du…
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.

Publié en 1762

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Arrest de la cour et chambre de l'édict de…
Languedoc, du 13. octobre 1651. sur la desertion de Marsin. Portant inhibitions & defenses à toutes sortes de personnes de quelque qualité & condition qu'ils soient de s'attrouper, assembler, & faire provision & achapt d'armes, ny émouvoir le peuple contre le service du Roy, sur les peines portées par les ordonnances.

Par Saintot, Nicolas de (16..-1655)

Publié en 1651

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Dissertation médicale sur les métastases. Tribut…
académique, présenté à la Faculté de médecine de Montpellier, et publiquement soutenu le [12e] février 1814 ; par Ant.e-F.s-Marie Mondouis, de Villefranche (Pays de Lauragais), département de la Haute-Garonne ; docteur en médecine, et élève de l'Ecole pratique d'Anatomie et l'Opérations de la Faculté de Médecine de Montpellier... élève des hôpitaux militaires de Toulouse

Par Mondouis, Antoine-François-Marie (17..-18..)

Publié en 1814

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et…
primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier prêtre tolosain : lequel est le dernier sermon du premier tome de ses panegyriques des Saints, imprimé à Tolose par A. Colomiez avec permission l'an 1652. Un mémoire de Mr. de Marca archevêque de Tolose touchant la régale, inséré dans les Mémoires du clergé de la dernière impression, imprimez à Paris avec permission de Sa Majesté. Une Lettre en latin, écrite par S. Thomas... à tous les évêques d'Angleterre durant le tems de sa presecution, prise à la fin du quatiréme volume de Stapleton aucteur anglois, dans le traité qu'il a fait De tribus Thomis seu res gestae S. Thomae..., imprimé à Paris l'an 1620, avec permission du Roy-tres-Chrestien.

Par Molinier, Etienne (1580-1650)

Publié en 1652

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Taglioni, ou Traité sur la danse moderne, :…
contenant l'origine, et la théorie mise en pratique, de tout ce que renferme cet art ; suivi des usages reçus dans les bals et sociétés, à l'usage des amateurs, et des personnes qui veulent apprendre à danser en très-peu de temps. Orné de plusieurs vignettes

Par Dardenne, Adolphe (18..?-18..)

Publié en 1834

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L' Egyptiade, poëme héroïque en douze chants, par…
M. l'abbé Aillaud, professeur de rhétorique au collège de Montauban.

Par Aillaud, Pierre-Toussaint (1759-1827)

Publié en 1813

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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.

Par Église catholique, Diocèse Toulouse

Publié en 1789

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Considérations sur l'allaitement maternel. Tribut…
académique, présenté et publiquement soutenu à la faculté de Médecine de Montpellier, le 1er juillet 1818; par Louis Ormiéres, de Toulouse, département de la Haute-Garonne; docteur en médecine, ex-chirurgien aux armées françaises; bachelier es-lettres de l'académie de Toulouse, prosecteur à l'école de Médecine de la même ville; membre correspondant de l'athénée médical de Montpellier.

Par Ormieres, Louis (17..-18..)

Publié en 1818

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Lettres patentes du roi, données à Fontainebleau,…
le 8 novembre 1777, confirmatives des Bulles, portant suppression de l'abbaye, chef d'ordre de Saint Antoine, l'union desdits ordres, & la translation des religieux antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jérusalem, & du décret de fulmination d'icelles. Avec l'arrêt de registre du 18 mars 1778.

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1778

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Catalogue de bons livres anciens et modernes,…
rares et curieux, provenant : 1° de la bibliothèque d'un évêque de Saint-Papoul (Aude) avant 1789 ; 2° de la bibliothèque de feu M. Albouys, ancien magistrat de Cahors (Lot), dont la vente aura lieu comme suit : 1° pour une partie des volumes non portés au catalogue, le mardi 27 et le mercredi 28 mai 1862, ... 2° pour les volumes inscrits au catalogue, le vendredi 30 mai et jours suivants... rue Louis-Napoléon, à Toulouse... : par le ministère de Me Dardenne, commissaire-priseur, assisté de

Par Dardenne (commissaire-priseur) – Commissaire-priseur

Publié en 1862

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Essai de mathématiques, dédié à trés-haut,…
trés-puissant, et trés-excellent prince, monseigneur le prince de Beauvau, prince du St. Empire Romain, grand d'Espagne de la première classe, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de ses ordres, capitaine de ses gardes du corps, et commandant en chef pour sa majesté en la province de Languedoc. L'acte sera soutenu par monsieur De Villele, le 22 juillet 1768 dans le collège Royal de Toulouse.

Par Villele, M.de (17..-18..)

Publié en 1768

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Factum, concernant une accusation pour malefices,…
impietés, prophanations, & sacrileges. pour Eustache Visie, receveur de la terre & chastelenie de Pacy en Brie, intimé. Contre Nicolas & Estienne Hocque, freres bergers, Marie Hocque, leur soeur, enfans de deffunt Pierre Hocque, aussi berger. Pierre Feurre, dit Petit Pierre, Estiene Jardin autres bergers, & Louys Coüasnon, dit Bras de Fer, cy devant berger, & à present labourreur, demeurant à Courtois proche de Sens, & tous prisonniers en la conciergerie du Palais : appelans de la sentence contre eux rendüe par le juge dudit Pacy le 23 janvier dernier 1688.

Publié en 1688

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L'Arithmétique en son jour, contenant…
l'explication tres - claire des quatre parties qui la composent : avec un traicté des fractions, dits nombres rompus, de la regle de trois directe, double, inverse, regle de compagnie, regle d'alliages, regle des eschanges, regle de fausse position, avec l'explication de la racine carrée : Et une méthode tres - facile pour tirer toute sorte d'interests, par la lecture de laquelle toute sorte de personnes s'y peuvent rendre parfaits sans l'ayde ny secours d'aucun maistre, composée par fcrère Arnaud François Capdeville, religieux minime de la province d'Aquitaine

Par Capdeville, Arnaud-François (16..-16..?)

Publié en 1661

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Arrest de reglement de la Cour de Parlement de…
Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes, dont la justice appartient au Roi, dans lesquelles il n'y a point d'auditoire pour l'administration de la justice, d'ouvrir les portes des Hôtels de Villes ou maisons communes. Du 15 janvier 1722. Extrait des registres de Parlement

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux maires & consuls du ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1725

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