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Délibération des Etats de la province de…
Délibération des Etats de la province de…
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1744
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui…
ordonne que du savon entréposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, & être transporté dans la presente ville ; & fait défenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. septembre 1720. Extrait des registres de parlement
ordonne que du savon entréposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, & être transporté dans la presente ville ; & fait défenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. septembre 1720. Extrait des registres de parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
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Jacobi Vanierii é Societate Jesu, Opuscula.…
Jacobi Vanierii é Societate Jesu, Opuscula.…
Editio nova
Editio nova
Par Vanière, Jacques (1664-1739)
Publié en 1730
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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1725
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Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia…
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia…
Tolosana antecessoris celeberrimi Universa Opera Non solum ea, quae hucusque evulgata fuere; sed & alia quamplurima in lucem nunquam edita : accesserunt enim huic postremae editioni octo-decim tractatus copiosissimi & perutiles, penitus ignoti & qui maximo jurisprudentiae dispendio, sepulti jacebant.
Tolosana antecessoris celeberrimi Universa Opera Non solum ea, quae hucusque evulgata fuere; sed & alia quamplurima in lucem nunquam edita : accesserunt enim huic postremae editioni octo-decim tractatus copiosissimi & perutiles, penitus ignoti & qui maximo jurisprudentiae dispendio, sepulti jacebant.
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
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Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
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Recueil d'observations sur la maladie miliaire et…
Recueil d'observations sur la maladie miliaire et…
épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Languedoc, où l'on décrit les symptomes de cette maladie, & la maniere de la traiter.
épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Languedoc, où l'on décrit les symptomes de cette maladie, & la maniere de la traiter.
Publié en 1782
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Mémoire contenant l'histoire des jeux floraux, et…
Mémoire contenant l'histoire des jeux floraux, et…
celle de Clémence Isaure, pour servir de réponse à un écrit, intitulé : Discours... prononcé par Me Lagane, au Conseil de ville de Toulouse, imprimé par ordre du même conseil, &c.
celle de Clémence Isaure, pour servir de réponse à un écrit, intitulé : Discours... prononcé par Me Lagane, au Conseil de ville de Toulouse, imprimé par ordre du même conseil, &c.
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1775
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Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.
Publié en 1759
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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
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Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1713
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
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Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de…
Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de…
Saint-Pierre, auteur des études de la nature, & l'un des professeurs de l'école normale
Saint-Pierre, auteur des études de la nature, & l'un des professeurs de l'école normale
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795
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L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit, qui condamne le nommé Pierre Coulet à être brûlé, pour crime de poison, & qui fait un nouveau reglement pour la vente du poison, & autre minéraux.
vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit, qui condamne le nommé Pierre Coulet à être brûlé, pour crime de poison, & qui fait un nouveau reglement pour la vente du poison, & autre minéraux.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1778
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[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel…
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel…
Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses dissimulées et des avotrements]
Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses dissimulées et des avotrements]
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
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Ordonnance de messieurs les consuls juges et…
Ordonnance de messieurs les consuls juges et…
lieutenans generaux de police de la ville de Rodez. Au sujet des vins dont l'entrée est prohibée dans lad. ville. Et arrets du Parlement et du Conseil qui la confirment.
lieutenans generaux de police de la ville de Rodez. Au sujet des vins dont l'entrée est prohibée dans lad. ville. Et arrets du Parlement et du Conseil qui la confirment.
Par Rodez
Publié en 1734-1735
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Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1764
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Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1751
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Almanach historique de la province de Languedoc,…
Almanach historique de la province de Languedoc,…
nouvelle édition, enrichie de vignettes analogues à chaque corps. Pour l'année M. DCC. LXXXIX. [1789]. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement
nouvelle édition, enrichie de vignettes analogues à chaque corps. Pour l'année M. DCC. LXXXIX. [1789]. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement
Par Baour, Jean-Florent (1724-1794)
Publié en 1789
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Procès verbal de l'administration municipale de…
Procès verbal de l'administration municipale de…
la ville de Toulouse, pour l'année
la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
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Mémoire sur la nature des fièvres puerpérales,…
Mémoire sur la nature des fièvres puerpérales,…
par le citoyen Guichou, docteur en médecine de la ci-devant Faculté de Montpellier, & actuellement en exercice dans le canton de Montesquieu-Volvestre, département de la Haute-Garonne.
par le citoyen Guichou, docteur en médecine de la ci-devant Faculté de Montpellier, & actuellement en exercice dans le canton de Montesquieu-Volvestre, département de la Haute-Garonne.
Par Guichou (médecin ; 17..-18..)
Publié en 1797-1798
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Antiennes et oraisons à l'usage de ceux qui…
Antiennes et oraisons à l'usage de ceux qui…
auront la dévotion de visiter les sacrées reliques qui reposent dans l'insigne église abbatiale Saint Sernin de Toulouse
auront la dévotion de visiter les sacrées reliques qui reposent dans l'insigne église abbatiale Saint Sernin de Toulouse
Par Anonyme
Publié en 1762-----
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Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1703
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Relation de la translation d'une relique de St.…
Relation de la translation d'une relique de St.…
Bertrand de Comminges. Revue, corrigée et augmentée d'un Abbregé de la vie du saint & de quelques autres chapitres instructifs & curieux, qui n'ont pas encore paru. Par Jean Lastrade, prêtre & prébandé de Comminges
Bertrand de Comminges. Revue, corrigée et augmentée d'un Abbregé de la vie du saint & de quelques autres chapitres instructifs & curieux, qui n'ont pas encore paru. Par Jean Lastrade, prêtre & prébandé de Comminges
Par Lastrade, Jean (17..?-17..)
Publié en 1742
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Almanach historique de la province de Languedoc,…
Almanach historique de la province de Languedoc,…
nouvelle édition, enrichie de vignettes analogues à chaque corps. Pour l'année bissextile M. DCC. LXXXVIII. [1788]. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement
nouvelle édition, enrichie de vignettes analogues à chaque corps. Pour l'année bissextile M. DCC. LXXXVIII. [1788]. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement
Par Baour, Jean-Florent (1724-1794)
Publié en 1788
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Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres
Par Douziech, Général (1745-1793)
Publié en 1790
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Instruction pour la fabrication du pain mélangé…
Instruction pour la fabrication du pain mélangé…
de pommes de terre
de pommes de terre
Par France, Convention nationale 1793-1795
Publié en 1795
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