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Resultats 31 - 60 sur 615 pour muséum de toulouse
Résultats de recherche
2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1723
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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
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Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
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Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
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Les dernières années du parlement de Toulouse, de…
Les dernières années du parlement de Toulouse, de…
1788 à 1794. : Esquisses historiques et judiciaires de la révolution
1788 à 1794. : Esquisses historiques et judiciaires de la révolution
Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
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[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]
grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
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Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Toulouse...
Toulouse...
Publié en 1695
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de…
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de…
rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M. l'avocat général Lafiteau. Duranti
rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M. l'avocat général Lafiteau. Duranti
Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
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Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
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Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
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Rentrée du tribunal de première instance de…
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.
Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
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Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
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La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
siècle. : Esquisse historique
siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
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Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac,…
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac,…
habitant de Toulouse ; contre Antoinette Grenier, fille de Thérèse Cassaignard & Louis Grenier.
habitant de Toulouse ; contre Antoinette Grenier, fille de Thérèse Cassaignard & Louis Grenier.
Publié en 1794-1795
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
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Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
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Rentrée du tribunal de première instance de…
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
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Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des…
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des…
mises en accusation
mises en accusation
Publié en 1824
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Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse,…
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse,…
séance de police correctionnelle, pour le Sieur Saint-Victor de Saint-Blancard contre M. le procureur général
séance de police correctionnelle, pour le Sieur Saint-Victor de Saint-Blancard contre M. le procureur général
Publié en 1839
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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Héloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome huitième.
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Héloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome huitième.
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Seban, Heloin... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome neuvième.
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Seban, Heloin... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome neuvième.
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
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Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
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