Resultats 1171 - 1200 sur 1487 pour muséum de toulouse

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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?

Publié en 1778

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Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.

Publié en 1785

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Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac

Par Delpech, Edouard (1790-1870)

Publié en 1833

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Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ;…
Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty, maître cordonnier ; & demoiselle Suzanne Bosc, épouse du Sieur Jean-Joseph Pecarrere, Bedeau de l’universiré, frere & sœurs, habitans de Toulouse. Contre Dame Jeanne Biron , veuve de noble François de Laprune ; Pierre Moisset, son donataire, habitans du lieu d’Izac ; et Me Gringaud, avocat.

Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1759

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Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.

Par Anonyme

Publié en 1827

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Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan…
du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de Villemaigne Largentiere, grand archidiacre de l’église cathedrale de S. Pons, & conseiller en la cour, suppliant & appelant comme d’abus. Contre messire Charles Maurice de Percin de Mongaillard, chanoine & aumonier dud. S. Pons, impetrant & deffendeur.

Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1696

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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Bii nomikon sive de jurisperitis libri duo.…
Autore Joanne Bertrando praeside Tolosano.

Par Bertrand, Jean de (1527-1594)

Publié en 1617

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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

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Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809

Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)

Publié en 1809

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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier

Publié en 1828

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Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.

Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1749

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Observations pour les Sieurs Trubelle, freres,…
négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.

Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)

Publié en 1766

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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.

Publié en 1759

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Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas…
& Jean de Gregoire freres ; appellans. Contre Jean Vert, chirurgien de Mourvilles-Hautes, & Paule Mailhebiau ; appellés.

Par Grégoire, Jean-Jacques (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1753

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Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.

Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)

Publié en 1740

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Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...

Par Deprats (17..-18..)

Publié en 1833

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Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée

Par Chapon, Louis (17..-17..?)

Publié en 1781

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Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre…
Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé

Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1721

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A Nosseigneurs de parlement.

Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Bioi Nomikon sive De Jurisperitis Libri Duo...…
Secunda editio, emendatior & nitidior

Par Bertrand, Jean de (1527-1594)

Publié en 1675

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Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven,…
feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel, intimés.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1770

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Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.

Publié en 1848

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Inventaire de production sur soit-montré, que met…
& baille devant vous très honorés seigneurs, Messieurs, tenant la souveraine cour du parlement de Toulouse. Le Sieur Prevot, marchand joailler de cette ville. Contre le Sieur Birosse, marchand libraire.

Par Tourreil, Jacques-Augustin (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1763

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Précis pour les sieurs Roussille et Louis…
Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h Carol ; contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié fils aîné, le sieur Porte aîné, ancien négociant et les héritiers bénéficiaires dudit Carol.

Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1827

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Instruction pour messire Jean-Jacques de…
Mua-Barbazan, appelant & demandeur. Contre dame Victoire de Mua, épouse de Noble Boucarès-Dangos, intimée & défenderesse. Et contre messire de Castelbajac, intervenant

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 175

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Réponse aux écrits peu charitables de quelques…
Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près…
le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.

Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..)

Publié en 1834

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Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre le syndic des propriétaires ou pariers du moulin du Château narbonnais,

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1834

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Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Publié en 1779

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