Resultats 271 - 300 sur 615 pour muséum de toulouse

Résultats de recherche

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Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1788

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1690 jusqu'en 1696

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1759

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1735 jusqu'en 1753

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1758

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [quatrième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1714 jusqu'en 1727

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1760

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1730 jusqu'en 1734

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1758

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Recueil de pièces relatives au commerce des…
grains.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1784

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Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1757

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [troisième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1702 jusqu'en 1714

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1760

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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

2 Tomes
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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]

Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)

Publié en 1782

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Notice complète
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Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1733

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De l'origine et institution de divers ordres de…
chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes. Par Monsieur M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy en sa cour de parlement de Tolose. A Monseigneur le Dauphin de Vienois, duc de Bretagne

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1604-----

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Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.

Publié en 1677

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Factum du procez de damoiselle Marguerite de…
Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre damoiselle Jeanne de Berre, femme d’Antoine de Beaux-Hostes Sieur de Saint Hipoly

Publié en 1649

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Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me.…
Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée. Contre Jean Maury, appelant. En présence de noble François de Bellegarde, conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, & de Me. Ardene de Villazieres.

Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1787-1789

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Extrait des registres du parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1761

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1761

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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 175

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Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

Par Toulouse

Publié en 17

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Sur l'air : des Revenans.

Publié en 1788

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Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.

Publié en 1788

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Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

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Réquisitoire fait par M. Mailhe,…
procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce département

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Consultation pour la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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Protestations faites à MM. les Capitouls.

Publié en 1788

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