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Resultats 1081 - 1110 sur 1501 pour muséum de toulouse
Résultats de recherche
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Mémoire instructif concernant la suppression de…
Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse
la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
Publié en 1609
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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
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Mémoire prouvé par les faits, sur…
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
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Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
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Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.
Par Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1761
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Réponse aux observations, pour les Consuls,…
Réponse aux observations, pour les Consuls,…
syndic & communauté de Massat. Contre la dame comtesse de Sabran
syndic & communauté de Massat. Contre la dame comtesse de Sabran
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
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Traité des droits seigneuriaux, et des matières…
Traité des droits seigneuriaux, et des matières…
féodales. Par M. de Boutaric, professeur de droit français en l'université de Toulouse, & avocat en parlement.
féodales. Par M. de Boutaric, professeur de droit français en l'université de Toulouse, & avocat en parlement.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
Publié en 1778
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Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.
Publié en 1785
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Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
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Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ;…
Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ;…
Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty, maître cordonnier ; & demoiselle Suzanne Bosc, épouse du Sieur Jean-Joseph Pecarrere, Bedeau de l’universiré, frere & sœurs, habitans de Toulouse. Contre Dame Jeanne Biron , veuve de noble François de Laprune ; Pierre Moisset, son donataire, habitans du lieu d’Izac ; et Me Gringaud, avocat.
Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty, maître cordonnier ; & demoiselle Suzanne Bosc, épouse du Sieur Jean-Joseph Pecarrere, Bedeau de l’universiré, frere & sœurs, habitans de Toulouse. Contre Dame Jeanne Biron , veuve de noble François de Laprune ; Pierre Moisset, son donataire, habitans du lieu d’Izac ; et Me Gringaud, avocat.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1759
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Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.
Par Anonyme
Publié en 1827
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Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan…
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan…
du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de Villemaigne Largentiere, grand archidiacre de l’église cathedrale de S. Pons, & conseiller en la cour, suppliant & appelant comme d’abus. Contre messire Charles Maurice de Percin de Mongaillard, chanoine & aumonier dud. S. Pons, impetrant & deffendeur.
du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de Villemaigne Largentiere, grand archidiacre de l’église cathedrale de S. Pons, & conseiller en la cour, suppliant & appelant comme d’abus. Contre messire Charles Maurice de Percin de Mongaillard, chanoine & aumonier dud. S. Pons, impetrant & deffendeur.
Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1696
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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.
du mémoire présenté au bureau économique.
Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
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Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier
Publié en 1828
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Instruction pour le Sieur François Moulas,…
Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.
Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1749
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Observations pour les Sieurs Trubelle, freres,…
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres,…
négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.
négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.
dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
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Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas…
Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas…
& Jean de Gregoire freres ; appellans. Contre Jean Vert, chirurgien de Mourvilles-Hautes, & Paule Mailhebiau ; appellés.
& Jean de Gregoire freres ; appellans. Contre Jean Vert, chirurgien de Mourvilles-Hautes, & Paule Mailhebiau ; appellés.
Par Grégoire, Jean-Jacques (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1753
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Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.
Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
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Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
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Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre…
Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre…
Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé
Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé
Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1721
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven,…
Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven,…
feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel, intimés.
feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel, intimés.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1770
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Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.
Publié en 1848
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Inventaire de production sur soit-montré, que met…
Inventaire de production sur soit-montré, que met…
& baille devant vous très honorés seigneurs, Messieurs, tenant la souveraine cour du parlement de Toulouse. Le Sieur Prevot, marchand joailler de cette ville. Contre le Sieur Birosse, marchand libraire.
& baille devant vous très honorés seigneurs, Messieurs, tenant la souveraine cour du parlement de Toulouse. Le Sieur Prevot, marchand joailler de cette ville. Contre le Sieur Birosse, marchand libraire.
Par Tourreil, Jacques-Augustin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1763
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