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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-cinquième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1832
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-cinquième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1832
Publié en 1832
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Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.
Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1831
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1831
Publié en 1831
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1837
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1837
Publié en 1837
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Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs…
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs…
de Lagardele. Contre le sieur Bentajou, sous-fermier du domaine
de Lagardele. Contre le sieur Bentajou, sous-fermier du domaine
Publié en 1752
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Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois…
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois…
d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. Jean-Pierre-René Aymar, avocat au parlement de Toulouse, ancien bâtonnier. Nouvelle édition, revûë de nouveau, corrigée & augmentée par l'auteur.
d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. Jean-Pierre-René Aymar, avocat au parlement de Toulouse, ancien bâtonnier. Nouvelle édition, revûë de nouveau, corrigée & augmentée par l'auteur.
Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1832
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1832
Publié en 1832
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome neuvième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1825
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome neuvième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1825
Publié en 1824
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Instruction pour messire Jean-Jacques de…
Instruction pour messire Jean-Jacques de…
Mua-Barbazan, appelant & demandeur. Contre dame Victoire de Mua, épouse de Noble Boucarès-Dangos, intimée & défenderesse. Et contre messire de Castelbajac, intervenant
Mua-Barbazan, appelant & demandeur. Contre dame Victoire de Mua, épouse de Noble Boucarès-Dangos, intimée & défenderesse. Et contre messire de Castelbajac, intervenant
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833
Publié en 1833
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838
Publié en 1838
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825
Publié en 1825
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Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux…
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux…
bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés
bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
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Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
Publié en 1729
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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
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Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
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Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1838
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Extrait des instructions données au S.r d'Arquier…
Extrait des instructions données au S.r d'Arquier…
nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.
nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.
Publié en 1709
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Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
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Mémoire pour les habitans de la commune de…
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
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Dernières observations pour M. le maire de…
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
seminarii Tolosani; jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus secundus. De Ecclesia, de Trinitate, de Incarnatione.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
seminarri Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quartus. De Ss. Eucharistia, de Extrema unctione, de Ordine, de ensuris et irregularitatibus, de indulgentiis et Purgatorio, de matrimonio.
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
seminarii Tolosani, jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus tertius. De Gratia, de Sacramentis in genere, de Baptismo, de Confirmatione, de Pœnitentia
Par Clermont-Tonnerre, Anne-Antoine-Jules (1749-1830) – Éditeur scientifique
Publié en 1827
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Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
Compendiosæ institutiones theologicæ, ad usum…
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
seminarii Tolosani. Jussu et auctoritate illustrissimi et eminentissimi D. D. Cardinalis Annæ Antonii Julii de Clermont-Tonnerre, archiepiscopi tolosani et narbonensis, galliarum primatis, ordinis regii sancti spiritûs commendatoris, ducis ac paris franciae, regni ministri regisque a privato consilio, doctoris sorbonici, etc., etc., etc., in lucem editæ. Tomus quintus. De actibus humanis, de legibus, de peccatis, de præceptis Decalogi
Publié en 1827
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