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Résultats de recherche
Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse…
le 13 novembre 1852
Par Sauvage, François (1788-1874)
Publié en 1852
De l'éducation populaire à Toulouse
Par Domergue, Achille (18..-18..)
Publié en 1845
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838
Par Toulouse
Publié en 1838
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
Publié en 1763-1765
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
Publié en 1764
Délibération de la Faculté de théologie de…
l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie
Publié en 1716
Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
Publié en 1716
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des…
mises en accusation
Publié en 1824
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac,…
habitant de Toulouse ; contre Antoinette Grenier, fille de Thérèse Cassaignard & Louis Grenier.
Publié en 1794-1795
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel…
séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M. le chevalier de Corbière, procureur-général-impérial.
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage…
de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de…
Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université
Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1736
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de…
Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1778
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
De l'Université de Toulouse à l'époque de sa…
fondation, en 1229 : Première leçon du cours de philosophie à la Faculté des lettres de Toulouse, faite le 5 décembre 1865
Par Gatien-Arnoult, Adolphe-Félix (1800-1886)
Publié en 1865
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la…
cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)
Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de…
Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.
Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
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