Par Edouard Lapene, capitaine au corps royal de l'artillerie, chevalier de la légion d'honneur, ancien élève de l'école polytechnique, commandant en 1814 son arme dans la division Taupin (armée d'Espagne et des Pyrénées).

en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.

lettres patentes du roy, portant le rétablissement des jeux floraux en une Académie de belles lettres; brevet du roy, qui porte confirmation des chancelier, mainteneurs & maîtres des Jeux floraux, & nomination de nouveaux mainteneurs; Statuts pour les Jeux floraux

les nones, vepres et complies de tous les dimanches & de toutes les fêtes de l'année, avec l'office de la nuit de Noel, ensemble les mémoires, capitules, oraisons propres & lecons des complies, suivant le nouveau bréviaire. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.

de la comté de Toulouse à la couronne: avec un abrécé [sic] de l'ancienne histoire de cette ville, et un recueil de divers titres et actes pour servir de preuves ou d'éclaircissement à ces Annales. Seconde partie. A laquelle on a ajouté des additions à la prémiere partie, & plusieurs piéces importantes concernant les fiefs nobles & roturiers de la sénéchaussée de Toulouse & du reste du Languedoc, & l'exemtion de cette province des droits d'assise ou assignat, & autres: avec une table alphabetique des noms des capitouls, dont les elections sont contenuës dans ce volume. Par M. G. de La Faille, ancien capitoul, de l'Académie des jeux floraux de Toulouse

Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

registres du parlement, du 9 décembre 1763.

faculté de droit de Toulouse

décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

1775, qui condamne au feu un libele intitulé : Observations sur la situation actuelle de M. de Niquet, premier président du Parlement de Toulouse, & qui ordonne qu'il sera enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs dudit libelle. Extrait des registres du Parlement.

parlement de Tolose, et chambre des requestes d'icelle: Qu'en toutes les autres courts inferieures du ressort, auparavant & après les sentences et arrêts, selon les requestes, lettres de chancellerie, procez verbaux, & autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions & leur difference, en toutes matieres. A quoy est adjousté l'estil du privé Conseil du Roy, & de la Chancellerie, et ce dequoy le grand conseil de sa Majesté, & les autres courts souveraines, prennent cognoissance : ensemble ce qui est des estats & devoir d'un chacun, au faict de la justice, & police, selon les ordonnances & arrests, y descripts. Le tout divizé en cinq Livres: Enrichis de plusieurs choses mémorables. Par Gabriel Cayron, secretaire ordinaire de la chambre du Roy, jadis procureur audit parlement de Tolose

Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-troisième contenant les livraisons des mois de juillet... décembre...1841

de la 1ère séance publique du concours le 24 juin 1844

officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre Mes. Demont & Montané, lieutenans-particuliers du même siege