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Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
Publié en 1723
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet,…
négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne Boyer, mère et tutrice de Françoise prétendue fille naturelle de feu François Dastugue, soi-disant Arnaud Lamaure, habitant de Toulouse
Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie & bijouterie... et habitant de la ville de Brioude
Publié en 1765
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les…
assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice…
[sic], baron de Castelnau de Bonnefons.
Publié en 1724
Mémoire pour servir à l'instruction du…
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.
Publié en 1786
Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
Par Reboulet, Simon (1687-1752)
Publié en 1737
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de…
Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université
Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1736
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire et pieces justificatives, pour M.…
l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre de son église cathédrale
Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818)
Publié en 1785
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)
Publié en 1789
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
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