- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza,…
promoteur, prêtre & curé de Montasels. Contre Me. Fromillague, promoteur, les nommez Hue, Pierre, & Marie Calvez intimez.
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1713-1714
Questions concernant les substitutions, avec les…
réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.
Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second
Publié en 1839
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne
Publié en 1848
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
Publié en 1723
Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1637
Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle…
Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely, habitant du lieu d'Autignac, intimée. Contre la demoiselle Mas, épouse de Me. Cure, notaire du même lieu, appellante.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur…
d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre, curé de Montazel, appellant comme d'abus & impetrant
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1713-1714
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]
Par France
Publié en 1761
Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Chemin de fer de l'Ariège : de la nécessité, en…
établissement cette voie ferrée, de la faire aboutir jusques dans la vallée de Tarascon
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)
Publié en 1853
Lettre pastorale de monseigneur l'évêque de…
Pamiers, à l'occasion de sa prise de possesion.
Par Ortric, Gervais-Joseph (1743-1845)
Publié en 1835-----
Une page de l'histoire du Lauragais ou Histoire…
de la ville et de la communauté de Montesquieu-sur-Canal depuis les temps les plus anciens jusqu'à nos jours
Par Cazals, Antoine-Lucien (1853-19..)
Publié en 1883
Petit code professionnel de la sage-femme :…
résumé de ses droits et de ses devoirs
Par Audebert, Joseph (obstétricien ; 1864-19..)
Publié en 1905
Censures de nos seigneurs les evêques, d'Alet, de…
Pamies, de Caors, d'Agde & de Lectoure. Contre un livre qui a pour titre De Usu licito pecuniae, Dissertatio theologica. Autore R.P. Fr. Emanuele Maignan, Ordinis Minimorum sacrae theologiae, professore, Tolosae, Apud Bernardum Bosc 1673. Et depuis traduit en françois & imprimé chez le même Bernard Bosc.
Publié en 1674
Avis aux supérieures de la congregation de…
l'Enfance de N.S.J.C. Pour regler les Communions des filles de cet institut. Par M. l'abbé de Ciron, chancelier de l'Eglise & de l'université de Toulouse leur fondateur
Par Ciron, Gabriel de (1620-1675)
Publié en 1678
La vie de Fr. Matthieu Viste, religieux de…
l'observance de Saint François de Toulouse, composée reveue et augmentée de quelques conférences spirituelles, du même frere; recueï͏llies par le R. Père Felix Cueillens,...religieux du même ordre
Par Cueillens, Félix (1617-1689)
Publié en 1689
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.
Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Almanach historique du département de la…
Haute-Garonne et de la ville de Toulouse. Pour l'année 1793, la IV de la Liberté, la seconde de l'Egalité & la première de la République. Par le citoyen Baour.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1793
Le petit chemin de Potsdam, ou Quelques anecdotes…
de la vie de Fréderic II, comédie en un acte. Par Madame **
Publié en 1802-1803
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