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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
Par Toulouse
Publié en 1789
M. Arzac, conseiller municipal de la ville de…
Toulouse, à Monsieur D......, électeur du 1er arrondissement
Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1843
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.
Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.
Publié en 1785
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
La Vérité au sujet de l'acquisition par la ville…
de Toulouse de la maison Ansas située rue Lapeyrouse
Par Ansas (M. ; 18..?-18..?)
Publié en 1870
Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la…
ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
Etude historique sur le capitoulat toulousain
Par Clos, Léon (18..-.18..)
Publié en 1887
Tableau de l'administration de la ville de…
Toulouse, pour fixer sa situation économique au premier janvier mil sept cent quatre-vingt-deux, & ce qui a été exécuté depuis cette époque. Premiere partie [-troisieme partie]
Publié en 1784
Tableau de l'administration de la ville de…
Toulouse, pour l'année 1785.
Publié en 1785
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Achèvement du Capitole : Contruction d'un théâtre…
définitif
Par Vitry, Urbain (1802-1863)
Publié en 1858
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Réglement général pour la perception de l'octroi…
municipal et de bienfaisance établi dans la ville de Toulouse par la loi du 2 vendémiaire an 8
Par Imprimerie de Bénichet frères – Imprimeur-libraire
Publié en 1804
Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent
Publié en 1773
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
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