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Resultats 931 - 960 sur 2082 pour Histoire des comtes de Tolose
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[Recueil de documents liés concours de…
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recrutement ouverts à la faculté de médecine de l'université de Toulouse entre 1706 et 1711]
recrutement ouverts à la faculté de médecine de l'université de Toulouse entre 1706 et 1711]
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de médecine
Publié en 1706-1711
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Réplique, pour le maire et les habitans de la…
Réplique, pour le maire et les habitans de la…
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1836
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Réponse à la réplique, pour le maire de la…
Réponse à la réplique, pour le maire de la…
commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1829
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Mémoire en forme de requête, contenant réponse,…
Mémoire en forme de requête, contenant réponse,…
pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1836
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Almanach historique de la ville de Toulouse mis…
Almanach historique de la ville de Toulouse mis…
dans un nouvel ordre, considérablement augmenté & corrigé.. Pour l'année 1781. Par le sieur Baour, imprimeur
dans un nouvel ordre, considérablement augmenté & corrigé.. Pour l'année 1781. Par le sieur Baour, imprimeur
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1781
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Arrest de la Cour du Parlement, du premier…
Arrest de la Cour du Parlement, du premier…
février 1763, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Brefs de Notre Saint Père le pape Clément XIII, en faveur des jésuites de France.
février 1763, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Brefs de Notre Saint Père le pape Clément XIII, en faveur des jésuites de France.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
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De historia universa tum sacre tum profana, a…
De historia universa tum sacre tum profana, a…
Christo nato per pontifices romanos imperatores occidentis et orientis regesque Francorum deducta, pro interrogantium arbitrio, responsurus eruditionis specimen dabit Gabriel Deburta rhetoricae auditor in collegio Tolosano soc. Jesu.
Christo nato per pontifices romanos imperatores occidentis et orientis regesque Francorum deducta, pro interrogantium arbitrio, responsurus eruditionis specimen dabit Gabriel Deburta rhetoricae auditor in collegio Tolosano soc. Jesu.
Par Burta, Gabriel de (1664-16..?)
Publié en 1677
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Jutjomén dés trés acusats Tuobers, Tournicol et…
Jutjomén dés trés acusats Tuobers, Tournicol et…
Detestosoupo per la cabalcado dé 1841 : Tribunal carniboro de Matabioou
Detestosoupo per la cabalcado dé 1841 : Tribunal carniboro de Matabioou
Par Vestrepain, Louis (1809-1865)
Publié en 1840-1849
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Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix,…
Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix,…
chevalier, seigneur, marquis de Merville, & autres places, sénéchal, gouverneur de Toulouse & pays d’Albigeois, au premier huissier, sergent ou autre requis, comme en l’instance en notre cour pendante, a été le 20 juillet 1767, rendue la sentence, dont la teneur suit, entre Demoiselle Jeanne-Marie Cariton, épouse du Sieur François Garrigues […].
chevalier, seigneur, marquis de Merville, & autres places, sénéchal, gouverneur de Toulouse & pays d’Albigeois, au premier huissier, sergent ou autre requis, comme en l’instance en notre cour pendante, a été le 20 juillet 1767, rendue la sentence, dont la teneur suit, entre Demoiselle Jeanne-Marie Cariton, épouse du Sieur François Garrigues […].
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1767
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Arrêté de l'administration centrale du…
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
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Panégyrique de Saint Yves, patron de MM. les…
Panégyrique de Saint Yves, patron de MM. les…
avocats, prononcé dans l'église de Nazareth, par le P. Ricard, prêtre de la doctrine chrétienne.
avocats, prononcé dans l'église de Nazareth, par le P. Ricard, prêtre de la doctrine chrétienne.
Par Ricard (Le Père ; 1740?-1808)
Publié en 1769
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Jubilé universel de l'année sainte, avec le…
Jubilé universel de l'année sainte, avec le…
mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse qui en ordonne la publication, son instruction sur ledit jubilé,& les prières qu'on dira aux processions & dans les églises désignées pour le gagner.
mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse qui en ordonne la publication, son instruction sur ledit jubilé,& les prières qu'on dira aux processions & dans les églises désignées pour le gagner.
Par Benoît XIV (pape ; 1675-1758)
Publié en 1751
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Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier…
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier…
président au Parlement de Toulouse. Sujet proposé par l'Académie des Jeux floraux pour l'année 1770. Par M. Ponsard, avocat au Parlement
président au Parlement de Toulouse. Sujet proposé par l'Académie des Jeux floraux pour l'année 1770. Par M. Ponsard, avocat au Parlement
Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
2 Tomes
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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]
Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
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Reflexions pour les jurés-gardes du corps des…
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des…
marchands-drapiers. Contre le nommé Martres, fermier des Fouleries du Château & du Bazacle.
marchands-drapiers. Contre le nommé Martres, fermier des Fouleries du Château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1756
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Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février…
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février…
1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Sanctissimi in Christo Patris, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou éxecuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du Parlement.
1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Sanctissimi in Christo Patris, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou éxecuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1765
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui…
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui…
condamne au feu une brochure intitulée Lettre de NN. au Marquis NN. &c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.
condamne au feu une brochure intitulée Lettre de NN. au Marquis NN. &c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1758
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby & à tous autres viguiers du Ressort, d'aller aux assemblées à leur siege & ailleurs en habit noir & colet, & de faire le rapport, dans le siege. Du 9. may 1691.
Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby & à tous autres viguiers du Ressort, d'aller aux assemblées à leur siege & ailleurs en habit noir & colet, & de faire le rapport, dans le siege. Du 9. may 1691.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1691
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Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
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Le Malheur, ode; par le M. le Marquis d'Aguilar,…
Le Malheur, ode; par le M. le Marquis d'Aguilar,…
l'un des quarante mainteneurs de l'Académie des Jeux Floraux; lue dans la séance publique du 31 janvier 1822.
l'un des quarante mainteneurs de l'Académie des Jeux Floraux; lue dans la séance publique du 31 janvier 1822.
Par Aguilar, Melchior-Louis (marquis d' ; 1755-1838)
Publié en 1822
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Noëls qui se chanteront dans l'église de la…
Noëls qui se chanteront dans l'église de la…
Dalbade, depuis le jour de la Noël jusqu'après le troisième dimanche après l'Épiphanie.
Dalbade, depuis le jour de la Noël jusqu'après le troisième dimanche après l'Épiphanie.
Par Anonyme
Publié en 1813-1820
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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1723
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Académie des jeux floraux. Ouvrages lus dans la…
Académie des jeux floraux. Ouvrages lus dans la…
séance publique du 3 mai 1806.
séance publique du 3 mai 1806.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1806
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Manuel des propriétaires riverains : dans lequel…
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel…
se trouvent traités: les lacs et étangs. - Les attérissemens. - Les accroissemens ou augmentations des terres...
se trouvent traités: les lacs et étangs. - Les attérissemens. - Les accroissemens ou augmentations des terres...
Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
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Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1703
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
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