- XVIIe et XVIIIe siècles
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Résultats de recherche
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
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Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Publié en 1783
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Instruction pour les employés des fermes du roi,…
Instruction pour les employés des fermes du roi,…
sur les huiles et savons.
sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
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Réglemens en forme de statuts, pour la société de…
Réglemens en forme de statuts, pour la société de…
la Bienheureuse Conception de la Vierge Marie. Etablie entre les habitans de la ville de Rieux, dans l'église des RR. PP. Cordeliers. Rédigés & approuvés en Assemblée générale, le 11 avril 1787, & homologués par arrêt du Parlement, du 23 avril de la même année.
la Bienheureuse Conception de la Vierge Marie. Etablie entre les habitans de la ville de Rieux, dans l'église des RR. PP. Cordeliers. Rédigés & approuvés en Assemblée générale, le 11 avril 1787, & homologués par arrêt du Parlement, du 23 avril de la même année.
Publié en 1787
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant suppression de plusieurs livres & cahiers faits au sujet de la Constitution Unigenitus, & fait défenses à toutes personnes de composer, imprimer, relier, vendre ni debiter de semblables livres, à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public. Du 14. mars 1721. Extrait des registres du Parlement.
portant suppression de plusieurs livres & cahiers faits au sujet de la Constitution Unigenitus, & fait défenses à toutes personnes de composer, imprimer, relier, vendre ni debiter de semblables livres, à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public. Du 14. mars 1721. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Lettres patentes sur arrest, données à…
Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Extrait des registres de parlement. Sur les…
Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...
requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
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Distribution des quartiers de la ville de…
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
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Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
Billet d'association
Par Société patriotique de Rieux, Haute Garonne
Publié en 1788
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A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...
Publié en 1768
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Observations sur l'union du College de Foix, au…
Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.
College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
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Je suis chargé, messieurs, par M. l'intendant de…
Je suis chargé, messieurs, par M. l'intendant de…
vous ordonner de sa part de vous rendre le [lundy... novembre ] dans la communauté de [Auriac ] à [ huit ] heures. [du matin]...
vous ordonner de sa part de vous rendre le [lundy... novembre ] dans la communauté de [Auriac ] à [ huit ] heures. [du matin]...
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1751
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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
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A nosseigneurs des Etats de la province de…
A nosseigneurs des Etats de la province de…
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Publié en 1784
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Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
gouverneurs de la ville...
Publié en 1764
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Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
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Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1770
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Etat des pertes supportées par le corps des…
Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
Publié en 1779
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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
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Observations sur l'état, l'administration & le…
Observations sur l'état, l'administration & le…
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
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