Résultats de recherche
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis, de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Réglemens faits par messieurs les Capitouls, concernant les prix des armes.
Publié en 1783
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Recueil d'arrêts notables ou supplément au journal du Palais de Toulouse, avec des
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Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et
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Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Edit du Roy portant suppression du siège général d'admirauté êtably à Toulouse, &' celui de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des praticiens en la Senéchaussée, &' Siège présidial de
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Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
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Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
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Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum additionibus domini Stephani Aufrerii, juris
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Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?), Ferault, Jean, France, Parlement de Paris
Publié en 1542-----
