Résultats de recherche
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement sur ce qui doit être observé
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1732
Arrest du parlement de Toulouse, portant inhibitions &' défenses de faire dépaitre aucunce
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1695
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre mil sept cent soixante six, concernant la
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769, qui defend de faire &' permettre des loteries
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
Arrest du parlement, du 3. juillet 1753, qui condamne la nommée Plaindous, dite Coutine, à
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1778
Notes en réponse aux conclusions motivées pour M. le Maire de la commune de Montauban-Luchon ;
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Tournamille (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1836
Conclusions motivées, pour M. le préfet du département de la Haute-Garonne, stipulant les
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Par Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Souvenirs d'audience pour Monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre
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Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868), France, Cour d'appel (Toulouse) – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Productions nouvelles pour Monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre
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Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868), Astrié (avoué ; 18..-18..), France, Cour d'appel (Toulouse) – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon, représentée par son maire, demanderesse en
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Par Frignet, Ernest (1823-18..), France, Chambre des requêtes – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Réponse à la réplique, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de
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Par Carles, Auguste (1762-1837), Desquerre (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1829
Réplique, pour le maire et les habitans de la commune de Montauban Luchon ; contre le maire
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Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Mémoire en forme de requête, contenant réponse, pour le maire de la commune de Juzet, contre
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Par Carles, Auguste (1762-1837), Carles fils (avoué ; 18..-18..)
Publié en 1836
