Résultats de recherche
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre
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Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)
Publié en 1785
Repertorium Repe. C. Raynutius. do. Guil. Benedicti. Repertorium utilissimum in primam &'
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1530
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
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Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
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Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
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Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
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Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
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Publié en 1778
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie
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Publié en 1765
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr.
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Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la
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Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur
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Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Louis par la grace de Dieu Roy de France &' de Navarre. Au premier notre huissier ou sergent
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au parlement de Bordeaux, parlant en sa cause.
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Publié en 1714
Mémoire, au sujet du domaine du Lherm, diocese de Toulouse. Pour MM. de Cassand, de Mengaud &'
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Publié en 1774
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
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Publié en 1649-1657
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur
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Publié en 1723
Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ; contre l’agent général des domaines nationaux,
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Publié en 1795-1796
Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me. Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée.
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1787-1789
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
