Résultats de recherche
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées avec le droit françois, par noble François de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
L'ordre et forme ordonnez pour le faict des executions cryées, &' adjudications de decretz
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Publié en 1566
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
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Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
