Résultats de recherche
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
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Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
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Publié en 1788
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu le 4 août 1829 par M.
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Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768-1789
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
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Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre
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Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)
Publié en 1785
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
