Résultats de recherche
Des conditions et de la forme du mariage en droit romain
Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De la manus : droit romain
Par Salivas, Albert (1846-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars 1845 du recteur de l'académie de Toulouse]
Par France, Académie (Toulouse)
Publié en 1845
Quelques pages pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial
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Par Crivelli, Joseph-Louis (1772-)
Publié en 1822
Discours prononcé par M. Ch. Giraud à l'ouverture de la 1ère séance publique du concours le 24
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Par Giraud, Charles (juriste ; 1802-1881), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1844
Quelques louanges et représentations amicales adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale
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Par Rigal, Félix (avocat à la cour royale ; 17..-18..)
Publié en 1822
[Lettre circulaire de M. le doyen de la faculté de Droit de Toulouse aux parents des étudiants
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Par Laurens, Auguste (juriste ; 1792.?-1863), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1845
Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse
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Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur, Ecole de médecine et de pharmacie de Toulouse (1807-1891)
Publié en 1852
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit de Toulouse, dans la
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Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1852
Des nullités de mariage et de la restitution en entier
Par Laval, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Assassinats de La Bastide-de-Besplas : description du chateau de Baillard ou les crimes ont
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Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique
Publié en 1864
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18 mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1729
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
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Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
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Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Instruction sommaire, pour madame la presidente de Juliard, demanderesse en declaration de
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Publié en 17
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement sur ce qui doit être observé
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1732
Arrest du parlement de Toulouse, portant inhibitions &' défenses de faire dépaitre aucunce
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1695
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre mil sept cent soixante six, concernant la
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Instruction contenant griefs, pour les officiers de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1770
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769, qui defend de faire &' permettre des loteries
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
