- XVIIe et XVIIIe siècles
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Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
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A nosseigneurs des Etats de la province de…
A nosseigneurs des Etats de la province de…
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Publié en 1784
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Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
gouverneurs de la ville...
Publié en 1764
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Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
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Le Cléosandre de Baro : ou Description des fêtes…
Le Cléosandre de Baro : ou Description des fêtes…
données à Toulouse pendant le carnaval de l'année 1624
données à Toulouse pendant le carnaval de l'année 1624
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1875
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Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1770
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L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
L'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nôtre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrêtien, pour porter sa Majesté à la détruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des ordonnances de Mr. l'archevêque de Toulouse & du vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.
L'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nôtre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrêtien, pour porter sa Majesté à la détruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des ordonnances de Mr. l'archevêque de Toulouse & du vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.
Par Arnauld, Antoine (1612-1694)
Publié en 1688
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Etat des pertes supportées par le corps des…
Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
Publié en 1779
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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Observations sur l'état, l'administration & le…
Observations sur l'état, l'administration & le…
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
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Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
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Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1835
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Voeu royal fait par Loüis XIII. et par la reine…
Voeu royal fait par Loüis XIII. et par la reine…
Anne d'Autriche son épouse, exécuté et renouvellé a Toulouse par la compagine royale de messieurs les penitens bleus, à l'occasion de l'heureuse naissance de monseigneur le Dauphin. Le 30. septembre, 1. &2. octobre 1729.
Anne d'Autriche son épouse, exécuté et renouvellé a Toulouse par la compagine royale de messieurs les penitens bleus, à l'occasion de l'heureuse naissance de monseigneur le Dauphin. Le 30. septembre, 1. &2. octobre 1729.
Par Anonyme
Publié en 1729
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les decrets expediez d'authorité des Capitouls pour tailles ou impositions, à la requête des anciens Capitouls ou leurs collecteurs, sur des fonds sis en la presente ville ou gardiage, seront executez par provision, nonobstant & sans préjudice des appels, &c. Du 9. septembre 1716. Extrait des registres du Parlement.
ordonne que les decrets expediez d'authorité des Capitouls pour tailles ou impositions, à la requête des anciens Capitouls ou leurs collecteurs, sur des fonds sis en la presente ville ou gardiage, seront executez par provision, nonobstant & sans préjudice des appels, &c. Du 9. septembre 1716. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
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Traité fait entre Messieurs les pariers du moulin…
Traité fait entre Messieurs les pariers du moulin…
du Bazacle, & M. Abeille ingénieur, pour la réparation de la chaussée
du Bazacle, & M. Abeille ingénieur, pour la réparation de la chaussée
Publié en 1720
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Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
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Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
Edit du Roi, donné à Marly au mois de mai 1779,…
portant rénunion du Comté de Caraman, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
portant rénunion du Comté de Caraman, au taillable du diocese de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23 juin 1779.
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1779
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Cantique sur la naissance du Sauveur, mis en…
Cantique sur la naissance du Sauveur, mis en…
musique par M. Levens, maître de musique de l'église métropolitaine St Etienne de Toulouse ; et chanté dans celle des RR. PP. Grands Carmes, le matin du jour des rois, 6 janvier 1785, en l'honneur de la fête de MM. les négocians dudit Toulouse
musique par M. Levens, maître de musique de l'église métropolitaine St Etienne de Toulouse ; et chanté dans celle des RR. PP. Grands Carmes, le matin du jour des rois, 6 janvier 1785, en l'honneur de la fête de MM. les négocians dudit Toulouse
Par Levens, Nicolas-Vincent (1721-1801)
Publié en 1785
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Lettre a Monsieur Barrillon Damoncourt,…
Lettre a Monsieur Barrillon Damoncourt,…
conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hostel, intendant de justice, police & finances en Picardie. Contenant la relation & la description des Travaux qui se font en Languedoc, pour la communication des deux mers. Par M. de Froidour, conseiller du Roy en ses conseils
conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hostel, intendant de justice, police & finances en Picardie. Contenant la relation & la description des Travaux qui se font en Languedoc, pour la communication des deux mers. Par M. de Froidour, conseiller du Roy en ses conseils
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1672
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Premier et dernier avis pour votre quotité de…
Premier et dernier avis pour votre quotité de…
milice, & faute d'y satisfaire par tout ce jour, demain garnison, attendu le prochain départ des miliciens. Milice. Année 1784. M [ ]
milice, & faute d'y satisfaire par tout ce jour, demain garnison, attendu le prochain départ des miliciens. Milice. Année 1784. M [ ]
Publié en 1784
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Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
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