Resultats 1411 - 1426 sur 1426

Résultats de recherche

...
+

Productions nouvelles pour Monsieur le préfet de…
la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre le maire de la commune Luchon

Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)

Publié en 1852

...
+

Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur

Par Correch, Albert (18..-....)

Publié en 1873

...

De l'échange : en droit romain

Par Barberet, L. (18..-....)

Publié en 1873

...
+

Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon,…
représentée par son maire, demanderesse en cassation, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat, défendeur éventuel

Par Frignet, Ernest (1823-18..)

Publié en 1852

...
+

Réponse à la réplique, pour le maire de la…
commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban

Par Carles, Auguste (1762-1837)

Publié en 1829

...

De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....)

Publié en 1873

...
+

De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène

Publié en 1873

...

De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

Publié en 1873

...
+

De l'adoption : en droit romain et en droit…
français

Par Llanas, Isidore (18..-....)

Publié en 1873

...
+

Réplique, pour le maire et les habitans de la…
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1836

...
+

Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1836

...
+

Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

...

Rapports de voisinage : en droit romain

Par Carrieu, Jean (18..-....)

Publié en 1873

...

De l'extinction des servitudes en droit romain

Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)

Publié en 1874

...
+

Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

...
+

De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse