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Résultats de recherche

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Réplique, pour le maire et les habitans de la…
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1836

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Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1836

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Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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De l'extinction des servitudes en droit romain

Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)

Publié en 1874

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Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

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De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

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Souvenirs d'audience pour Monsieur le préfet de…
la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre le maire de la commune Luchon

Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)

Publié en 1852

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Productions nouvelles pour Monsieur le préfet de…
la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre le maire de la commune Luchon

Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)

Publié en 1852

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Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon,…
représentée par son maire, demanderesse en cassation, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat, défendeur éventuel

Par Frignet, Ernest (1823-18..)

Publié en 1852

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De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....)

Publié en 1873

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Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur

Par Correch, Albert (18..-....)

Publié en 1873

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De la recherche de la paternité hors mariage : en…
droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène

Publié en 1873

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De l'échange : en droit romain

Par Barberet, L. (18..-....)

Publié en 1873

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....)

Publié en 1873

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De l'adoption : en droit romain et en droit…
français

Par Llanas, Isidore (18..-....)

Publié en 1873

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Rapports de voisinage : en droit romain

Par Carrieu, Jean (18..-....)

Publié en 1873

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De la querela inofficiosi testamenti en droit…
romain

Par Fondi de Niort (18..-....)

Publié en 1874

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La femme à Rome sous le sénatus-consulte…
Velléien

Par Colondre, Frédéric (18..-....)

Publié en 1874

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Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain

Par Caizergues, Henri (18..-....)

Publié en 1874

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De la restitution de la dot : droit romain

Par Rigaud, Henri de (18..-....)

Publié en 1874

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Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal

Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)

Publié en 1874

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Tolosana Université de Toulouse