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Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778

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Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

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Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi…
Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon scommate vocatum Labarte, & Margaretam Masars conjuges Bosquet, & alios.

Publié en 1649-1657

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Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de…
Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre Boudon de Clayrac, appellant, la demoiselle Dupuy, épouse du Sr. Laurens Boudon, & autres.

Par Chauliac, Antoine (17..-18..?)

Publié en 1763-1779

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L' infamie, ou le grand-bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..

Publié en 1788

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Premier dialoque entre Dom Bernard de…
Plume-Plates & Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les affaires présentes.

Par Anonyme

Publié en 1788

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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.

Publié en 1788

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Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée

Publié en 1788

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Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1549

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Continuation d'observations pour noble de…
Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.

Par Bernard (noble de ; 17..-17..)

Publié en 1769

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Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)

Publié en 1768-1789

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De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1841

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Grief d'appel pour noble de Bernard contre le…
sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.

Par Bernard (noble de ; 17..-17..)

Publié en 1768

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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De collatione bonorum inter haeredes biceps…
discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto authore. Cum indice legum in hoc commentario explicatarum.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1578

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Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.

Par Ferme générale

Publié en 1782

2 Tomes
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Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...

Par Benoît, Guillaume (1455-1516)

Publié en 1582

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Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse

Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)

Publié en 1785

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Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1839

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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1787

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

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