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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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De collatione bonorum inter haeredes biceps…
discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto authore. Cum indice legum in hoc commentario explicatarum.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1578

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Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.

Par Ferme générale

Publié en 1782

2 Tomes
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Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...

Par Benoît, Guillaume (1455-1516)

Publié en 1582

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Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse

Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)

Publié en 1785

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Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1839

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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1787

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

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Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851

Par Anonyme

Publié en 1850

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Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1730

2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

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2 Tomes
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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]

Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)

Publié en 1782

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2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1756

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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

2 Tomes
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Notables et singulières questions de droit écrit,…
jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1751

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Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1659

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Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes : le premier, contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions forenses, les lettres & nottes sur lesdits actions forenses.. Edition dernière, reveue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont été supplées les Tables, qui manquoient és precedentes editions

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

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