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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Barrué, Carles, Romiguières fils, Gineste, Ducos... avocats à la cour royale. Tome cinquième.

Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1822

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Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de…
Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès, avocat, partie civile intervenante dans le procès contre Bastide-Gramont, Jausion, Catherine Bruyères veuve Bancal, Collard, Anne Benoit, Bach et Missonnier, prononcé devant la Cour d'assises du département du Tarn, séant à Albi, les 22, 23, 24 et 25 avril 1818. Avec le protrait de M. Fualdès fils.

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)

Publié en 1818

3 Tomes
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Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1841-1842

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Notice complète
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Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.

Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1756

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Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le…
sieur Simon Talansier, & les demoiselles Marguerite & Marie Talansier. Contre le sieur Antoine Talansier. Sur la premiere proposition.

Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756

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Me. Chapon, procureur au parlement, & du Sr…
Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du college St. Martial, observe ce qui suit, en réponse au comparant de Me. Casseirol, procureur du Sr. Rulh.

Par Chapon, Louis (17..-17..?)

Publié en 1781

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome seizième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1828

Publié en 1828

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-cinquième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1832

Publié en 1832

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Principe, progrès, et suites de la scission…
formée par vingt-six avocats au parlement de Toulouse, rendus publics en vertu de l'arrêté pris en assemblée générale de l'ordre le 31 mars 1789

Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse

Publié en 1789

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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

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Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel,…
prêtre & prieur de Saint-Privat de Vallongue, défenseur & impétrant. Contre le sieur Jean Jalade, marchand banqueroutier de la ville de Besiers, & les heritiers de feu Etienne Estaville, défaillans.

Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)

Publié en 1740

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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.

Publié en 1778

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Résumption pour le sieur Soulié, appellant.…
Contre Me. Cardonnel, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1772

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Réponse aux observations, pour les Consuls,…
syndic & communauté de Massat. Contre la dame comtesse de Sabran

Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1752-175X

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1831

Publié en 1831

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Des mariages clandestinement, et irreverrement…
contractes par les enfans de famille, au deceu, ou contre le gré, vouloir, & consentement de leurs peres & meres, petit discours, & brieve résolucion. A trêcretien, trêvertueux, & trêpuissant prince, Henri deuxième de ce nom...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1557

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Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.

Publié en 1788

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Observations pour le sindic, consuls & communauté…
de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude, seigneuresse du même lieu.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1756-1760

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut…
dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse.

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1641

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1837

Publié en 1837

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Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1841

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Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

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A Nosseigneurs de parlement.

Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs…
de Lagardele. Contre le sieur Bentajou, sous-fermier du domaine

Publié en 1752

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Jani a Costa, JC. & antecessoris clariss.…
Praelectiones ad illustriores quosdam titulos locaque selecta juris civilis. Edidit notisque illustravit B. Voorda

Par Lacoste, Jean de (1560-1637)

Publié en 1773

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Réflexions servant de réponse aux deux écrits…
intitulés ; Observations sur le domaine, & réponse à la réplique signifiée le 6 septembre 1775. Pour le sindic des Capitouls de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.

Par Vincens (Procureur)

Publié en 1775

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Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois…
d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. Jean-Pierre-René Aymar, avocat au parlement de Toulouse, ancien bâtonnier. Nouvelle édition, revûë de nouveau, corrigée & augmentée par l'auteur.

Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)

Publié en 1751

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828

Publié en 1828

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