- XVIIe et XVIIIe siècles
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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1744
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Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse
château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
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Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Publié en 1779
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Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
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Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1774
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Mémoire pour servir à l'histoire de l'académie…
Mémoire pour servir à l'histoire de l'académie…
des jeux floraux. Troisième époque. Par M. Poitevin, secrétaire perpétuel de l'Académie.
des jeux floraux. Troisième époque. Par M. Poitevin, secrétaire perpétuel de l'Académie.
Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818)
Publié en 1815
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A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
novembre 1776.
novembre 1776.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
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Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent
de la ville & les deux mémoires qui suivent
Publié en 1773
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A messieurs les Capitouls de la ville de…
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
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Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
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Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
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Articles et reglemens faits & accordez par…
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
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Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
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La Vie et les vertus de la soeur Germaine…
La Vie et les vertus de la soeur Germaine…
d'Armaing, religieuse des pauvres filles de la première regle de Ste Claire, du Faux-Bourg de Saint-Cyprien de Toulouse. Avec ses lettres spirituelles, écrites à son directeur : où l'on voit l'idée d'une sainteté parfaite & un excellent modelle... Composée par le Pere J.B.C. religieux de l'observance S. François.
d'Armaing, religieuse des pauvres filles de la première regle de Ste Claire, du Faux-Bourg de Saint-Cyprien de Toulouse. Avec ses lettres spirituelles, écrites à son directeur : où l'on voit l'idée d'une sainteté parfaite & un excellent modelle... Composée par le Pere J.B.C. religieux de l'observance S. François.
Par Chapdu, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1700
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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
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Distribution des quartiers de la ville de…
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
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Edit du Roy, pour la construction d'un canal de…
Edit du Roy, pour la construction d'un canal de…
communication des deux Mers, oceane & mediterranée, pour le bien du commerce, & autres avantages y contenus
communication des deux Mers, oceane & mediterranée, pour le bien du commerce, & autres avantages y contenus
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1667
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Instruction sommaire, pour madame la presidente…
Instruction sommaire, pour madame la presidente…
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.
Publié en 17
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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
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Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
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Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1763
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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, autorisés & renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, autorisés & renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1776
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La premiere navigation sur le canal de Languedoc,…
La premiere navigation sur le canal de Languedoc,…
fait par ordre du Roy pour la jonction des deux mers, depuis Toulouse jusques au port de Cete
fait par ordre du Roy pour la jonction des deux mers, depuis Toulouse jusques au port de Cete
Publié en 1681
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Relation de ce qui s'est passé au départ des…
Relation de ce qui s'est passé au départ des…
barques de Castelnaudarry, pour la navigation générale du canal royal de Languedoc. Contenuë dans une lettre écrite par une personne de qualité à un de ses amis en cour
barques de Castelnaudarry, pour la navigation générale du canal royal de Languedoc. Contenuë dans une lettre écrite par une personne de qualité à un de ses amis en cour
Publié en 1681
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
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