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Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc,…
Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc,…
tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.
tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres.…
Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres.…
Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.
Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1760
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Discours politiques de l'establissement et…
Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
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Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.
sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768-1789
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Traité des champignons comestibles, suspects et…
Traité des champignons comestibles, suspects et…
vénéneux, qui croissent dans le bassin sous-pyrénéen : orné de figures coloriées de grandeur naturelle
vénéneux, qui croissent dans le bassin sous-pyrénéen : orné de figures coloriées de grandeur naturelle
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 1838
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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1787
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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
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Mémoire prouvé par les faits, sur…
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
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Statuts de l'ancienne et devote confrerie de la…
Statuts de l'ancienne et devote confrerie de la…
glorieuse saincte Anne, établie en l'Eglise paroissielle N. Dame du Taur, dans Tolose. Avec les bulles d'aprobation & indulgences de la confrerie. Un abregé de la vie de la mesme saincte & un recueil de prieres & devotions que l'on peut & pratiquer en son honneur. Le tout dressé & recueilly par maistre Simon Depeyronet,...
glorieuse saincte Anne, établie en l'Eglise paroissielle N. Dame du Taur, dans Tolose. Avec les bulles d'aprobation & indulgences de la confrerie. Un abregé de la vie de la mesme saincte & un recueil de prieres & devotions que l'on peut & pratiquer en son honneur. Le tout dressé & recueilly par maistre Simon Depeyronet,...
Par Peyronet, Simon de (16..-17..?)
Publié en 1657
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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
Par Raynal, Jean (17..-17..?)
Publié en 1759
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Statuts de la dévote confrairie du très-S.…
Statuts de la dévote confrairie du très-S.…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise métropolitaine S. Estienne de Tolose authorisez par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Pere en dieu Messire Charles de Montchal, archevesque de Tolose, par son ordonnance donnée l'année 1647
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise métropolitaine S. Estienne de Tolose authorisez par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Pere en dieu Messire Charles de Montchal, archevesque de Tolose, par son ordonnance donnée l'année 1647
Par Anonyme
Publié en 1647
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Copie d'une lettre envoyée par un advocat de…
Copie d'une lettre envoyée par un advocat de…
Tholose, à un advocat de la cour de parlement de Paris. Contenant ce qui s'est passé depuis le 25 de janvier jusques au 8 de febvrier 1589. Avec l'emprisonnement du premier Président grand politique de ladite ville. Ensemble l'ordre tenu en l'election d'un nouveau gouverneur.
Tholose, à un advocat de la cour de parlement de Paris. Contenant ce qui s'est passé depuis le 25 de janvier jusques au 8 de febvrier 1589. Avec l'emprisonnement du premier Président grand politique de ladite ville. Ensemble l'ordre tenu en l'election d'un nouveau gouverneur.
Publié en 1589
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L'Adoration perpetuelle du Tres-Sainct Sacrement…
L'Adoration perpetuelle du Tres-Sainct Sacrement…
de l'autel. Instituée dans l'Eglise métropolitaine de S. Estienne de Tolose
de l'autel. Instituée dans l'Eglise métropolitaine de S. Estienne de Tolose
Par Anonyme
Publié en 1656
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De l'estat et police de l'eglise Nostre Dame dite…
De l'estat et police de l'eglise Nostre Dame dite…
la Daurade a Tolose par Jean de Chabanel tolosain, docteur en théologie. Où sont insérés tous les arrests de la cour, donnés sur le règlement de la mesme eglise.
la Daurade a Tolose par Jean de Chabanel tolosain, docteur en théologie. Où sont insérés tous les arrests de la cour, donnés sur le règlement de la mesme eglise.
Par Chabanel, Jean (1560?-1615?)
Publié en 1623
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Joannis Crucei Picardi, De quintuplici…
Joannis Crucei Picardi, De quintuplici…
substitione, liber. Item Testandi methodus, ex variis juris consultorum responsis, ingeniosissime congesta. Quae omnia nunc ab Jacobo Ysnardo Arausionensi diligentissime recognita, prodeunt in lucem.
substitione, liber. Item Testandi methodus, ex variis juris consultorum responsis, ingeniosissime congesta. Quae omnia nunc ab Jacobo Ysnardo Arausionensi diligentissime recognita, prodeunt in lucem.
Par Cruceus, Joannes (15..-15..)
Publié en 1547
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L' Histoire des guerres faictes en plusieurs…
L' Histoire des guerres faictes en plusieurs…
lieux de la France, tant en la Guiêne & Languedoc contre les hérétiques, que ailleurs contre certains ennemis de la coronne: & de la conqueste de la Terre Saincte. Et de tout ce qui est advenu en France digne de memoire, depuis l'an de grace 1200. Jusques à l'an mil trois cens ounze, au quel tous les Templiers furent destruictz. Nouvellement mise en langue françoise, par J. Fornier.
lieux de la France, tant en la Guiêne & Languedoc contre les hérétiques, que ailleurs contre certains ennemis de la coronne: & de la conqueste de la Terre Saincte. Et de tout ce qui est advenu en France digne de memoire, depuis l'an de grace 1200. Jusques à l'an mil trois cens ounze, au quel tous les Templiers furent destruictz. Nouvellement mise en langue françoise, par J. Fornier.
Publié en 1562
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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
Par Du Mas, Antoine (15..-15..)
Publié en 1561
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Procès verbal de la séance publique qui a eu lieu…
Procès verbal de la séance publique qui a eu lieu…
le dimanche 6 septembre 1807, pour l'exercice de la classe de belles-lettres et la distribution générale des prix à la fin de l'année classique
le dimanche 6 septembre 1807, pour l'exercice de la classe de belles-lettres et la distribution générale des prix à la fin de l'année classique
Par Lycée Pierre-de-Fermat Toulouse
Publié en 1807
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De l'education publique dans la France libre,…
De l'education publique dans la France libre,…
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
Par Baras, Marie-Marc-Antoine (1763-1794)
Publié en 1792
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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
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Projet d'Assurances réciproques contre la…
Projet d'Assurances réciproques contre la…
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1805
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Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.
Publié en 1762
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Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des…
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des…
français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.
français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.
Par Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)
Publié en 1804
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Délibération de l'université de Toulouse,…
Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
Publié en 1716
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