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4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Chemin de fer de l'Ariège : de la nécessité, en…
établissement cette voie ferrée, de la faire aboutir jusques dans la vallée de Tarascon
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)
Publié en 1853
Professions exercées à Toulouse aux XIVe et XVe…
siècles
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 1891
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
Publié en 1779
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862
Par Union artistique
Publié en 1862-1864
Exposition de 1894 : 10me année. Ouverture : 15…
mars au Capitole
Par Union artistique (Toulouse)
Publié en 1894
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.
Publié en 1782
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Publié en 1779
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.
Publié en 1761
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1723
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
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