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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.
Publié en 1789
Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Apologie des constitutions de la Congrégation de…
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1840
Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
A Nosseigneurs du parlement.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Du respect des Romains pour le droit de…
propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la…
cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)
Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Edit du Roy, portant Reglement general pour les…
eaux & forêts. Verifié en la Cour du Parlement de Toulouse, le 5. Fevrier 1670
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1694
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et…
de souscription]
Publié en 1845
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
Publié en 1761
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
De Rességuier, dernier procureur général au…
parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats
Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel…
séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M. le chevalier de Corbière, procureur-général-impérial.
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
Réfutation des instructions fournies à Messieurs…
les créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.
Publié en 1760
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