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Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Par Confrérie du Très Saint Sacrement de l'autel Toulouse, église Saint-Etienne
Publié en 1743
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L'humilité exaltée, ou La promotion au cardinalat…
L'humilité exaltée, ou La promotion au cardinalat…
de monseigneur André Hercule de Fleury. Humilis in exaltatione sua sive modesti viri, Andreae Herculis de Fleury in sacrum S.R.E. cardinalium Collegium cooptatio.
de monseigneur André Hercule de Fleury. Humilis in exaltatione sua sive modesti viri, Andreae Herculis de Fleury in sacrum S.R.E. cardinalium Collegium cooptatio.
Publié en 1726
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Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs
Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)
Publié en 1726
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Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
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Instruction sommaire sur les principaux articles…
Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
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Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...
Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)
Publié en 1791
Le Lis du val de Garaison. Troisieme édition.
Par Molinier, Etienne (1580-1650)
Publié en 1700
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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
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Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
Par Anonyme
Publié en 1702
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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Réponse des curés du diocèse d'Auch à la lettre…
Réponse des curés du diocèse d'Auch à la lettre…
adressée aux archiprêtres par Mgr l'archevêque, relativement à son projet d'améliorer le sort des curés congruistes et celui de leurs vicaires.
adressée aux archiprêtres par Mgr l'archevêque, relativement à son projet d'améliorer le sort des curés congruistes et celui de leurs vicaires.
Publié en 1785
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Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1782
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La confrerie du très-saint sacrement de l'autel.…
La confrerie du très-saint sacrement de l'autel.…
Les motifs de son institution. Les devoirs des confreres & les indulgences. ensemble un traité instructif sur la sainte messe & sur la maniere pour la bien entendre ; avec une explication de ses cérémonies, & des habits sacerdotaux. Par le R.P.J. Margoet de l'ordre des FF. Précheurs du Couvent de Toulouse
Les motifs de son institution. Les devoirs des confreres & les indulgences. ensemble un traité instructif sur la sainte messe & sur la maniere pour la bien entendre ; avec une explication de ses cérémonies, & des habits sacerdotaux. Par le R.P.J. Margoet de l'ordre des FF. Précheurs du Couvent de Toulouse
Par Margoet, J. (Frère prêcheur ; 16..-17..)
Publié en 1731
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Inventaire de production sur soit-montré, que met…
Inventaire de production sur soit-montré, que met…
& baille devant vous très honorés seigneurs, Messieurs, tenant la souveraine cour du parlement de Toulouse. Le Sieur Prevot, marchand joailler de cette ville. Contre le Sieur Birosse, marchand libraire.
& baille devant vous très honorés seigneurs, Messieurs, tenant la souveraine cour du parlement de Toulouse. Le Sieur Prevot, marchand joailler de cette ville. Contre le Sieur Birosse, marchand libraire.
Par Tourreil, Jacques-Augustin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1763
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Mémoire contenant griefs, pour dame…
Mémoire contenant griefs, pour dame…
Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en la cour, seul imprimeur du roi, habitante de Toulouse. Et pour noble Jean-Arnaud-Honoré-Marie-Bernard Pijon, son fils, & son donataire contractuel, l’un & l’autre appelans & supplians. Contre dame Elisabeth-Gabrielle-Honorée Lecamus, épouse du Sieur Robert, libraire de la même ville, intimée & suppliante.
Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en la cour, seul imprimeur du roi, habitante de Toulouse. Et pour noble Jean-Arnaud-Honoré-Marie-Bernard Pijon, son fils, & son donataire contractuel, l’un & l’autre appelans & supplians. Contre dame Elisabeth-Gabrielle-Honorée Lecamus, épouse du Sieur Robert, libraire de la même ville, intimée & suppliante.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc,…
Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc,…
tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.
tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
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Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres.…
Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres.…
Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.
Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1760
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Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.
sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768-1789
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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
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Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1787
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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
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Mémoire prouvé par les faits, sur…
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
Par Raynal, Jean (17..-17..?)
Publié en 1759
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De l'education publique dans la France libre,…
De l'education publique dans la France libre,…
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
Par Baras, Marie-Marc-Antoine (1763-1794)
Publié en 1792
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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
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Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.
Publié en 1762
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Délibération de l'université de Toulouse,…
Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains
Publié en 1716
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