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Resultats 91 - 120 sur 615 pour muséum de toulouse
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Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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La Naissance, la vie et la mort du grand…
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
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La première audience du grand bailliage de…
La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Par Anonyme
Publié en 1788
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Le parlement de Toulouse, son ressort, ses…
Le parlement de Toulouse, son ressort, ses…
attributions et ses archives
attributions et ses archives
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1869
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Arrest memorable du parlement de Tolose :…
Arrest memorable du parlement de Tolose :…
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1565
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Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani,…
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani,…
continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...
continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1588
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
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Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1844
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Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
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Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la…
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la…
cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)
cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)
Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1809
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1814
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Continuation du Mémoire concernant la suppression…
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
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Réplique à un écrit des juges jureurs des…
Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
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Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
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Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851
pour l'année judiciaire 1850-1851
Par Anonyme
Publié en 1850
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Direction de Toulouse. Instruction pour les…
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
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Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
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Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
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Registre de délibérations de la faculté de droit…
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
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Registre de délibérations de la faculté de droit…
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
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Registre de délibérations de la faculté de droit…
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
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"Registre des délibérations des membres de la…
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
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"Registre des délibérations de la faculté de…
"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
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Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
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