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Résultats de recherche
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Arrest du Parlement de Toulouse, qui casse une…
sentence du Sénéchal de Montpellier du 25. may 1698. donnée sur le rétractement des appointemens & sentences contradictoires ; avec deffenses de par cy-aprés recevoir le retractement des appointemens & sentences contradictoires. Du 15. may 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1702
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby & à tous autres viguiers du Ressort, d'aller aux assemblées à leur siege & ailleurs en habit noir & colet, & de faire le rapport, dans le siege. Du 9. may 1691.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1691
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de…
rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M. l'avocat général Lafiteau. Duranti
Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
Jurisprudence inédite de la cour royale de…
Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres cours royales...
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome second
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1834
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome troisième
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1834
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Observations du Barreau de Toulouse sur la…
question de la patente
Par Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse
Publié en 1850
Les Anciennes maisons de Toulouse. : par M. J. de…
Malafosse.
Par Malafosse, Joseph de (1854-1896)
Publié en 1887
Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac,…
habitant de Toulouse ; contre Antoinette Grenier, fille de Thérèse Cassaignard & Louis Grenier.
Publié en 1794-1795
Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
Par Raynal, Jean (17..-17..?)
Publié en 1759
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de…
Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.
Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Les origines de la province ecclésiastique de…
Toulouse (1295-1318)
Par Vidal, Jean-Marie (1872-1940)
Publié en 1903-----
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Reponse a Monsieur Mainard, ancien chanoine de…
St. Sernin de Toulouse, au sujet d'une conference sur la religion, qu'il a proposée par lettre à un protestant. Par Armand de La Chapelle, pasteur de l'Eglise wallonne de La Haye
Par La Chapelle, Armand Boisbeleau de (1676-1746)
Publié en 1736
Copie de la lettre écrite à la municipalité de…
Toulouse, par M. Courpon, major-général, commandant un détachement de la garde nationale bordelaise
Par Courpon (17..-18..)
Publié en 1790-----
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'au règne de Charles X, par J.-B.-A. d'Aldéguier. Tome premier.
Par Aldéguier, Jean-Baptiste-Augustin d' (1769-1843)
Publié en 1830
L'Origine des jeux fleureaux de Toulouse par Feu…
Mr. de Casenevve avec la vie de l'autheur par Monsieur Medon
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1659
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des…
mises en accusation
Publié en 1824
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