Resultats 811 - 840 sur 3917 pour muséum de toulouse

Résultats de recherche

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De l'Influence de la convention sur le transport…
du droit de propriété, en droit romain et en droit français

Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....)

Publié en 1879

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en…
interprétation de quelques articles des édits de 1764 & 1765, concernant l'administration municipale dans les villes & bourgs du royaume.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1766

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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

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Styles de la Cour de Parlement, chambre des…
requestes, seneschal & autres juges royaux subalternes & politiques du ressort de Tolose... Le tout divisé en cinq livres, enrichis de plusieurs choses mamorables en cette seconde edition : avec deux tables... Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy.

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1630

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Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Publié en 1602

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Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763

Publié en 1763

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Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...

Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)

Publié en 1839

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La seconde partie des Notables et singulieres…
questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests memorables de la cour souveraine du parlement de Tholose. Avec la conference des jugements & arrests intervenus sur memes subjects, es païs de droict escrit, & des autres parlements et cours souveraines de ce royaume de France. Recueillies par Me Geraud de Maynard, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tholose. Troisiesme edition, reveue, corrigee & de beaucoup augmentee.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

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Notables et singulieres questions du droict…
escrit : decises ou prejugees par arrests memorables de la cour souveraine du parlement de Tholose. Avec la conference des jugements & arrests intervenus sur memes subjects, es païs de droict escrit, & des autres parlements et cours souveraines de ce royaume de France. Recueillies par Me Geraud de Maynard, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tholose. Troisiesme edition, reveue, corrigee & de beaucoup augmentee.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

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Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

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Arrest de reglement de Parlement de Tolose…
consernant les ministres & pedagogues de la R.P.R. Donné le 16. mars 1680.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1680

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Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.

Publié en 1722

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Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de…
celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre 1681. Portant entre autres choses que les temples de ceux de la R. P. R. qui ne sont pas éloignez de cent pas des eglises parroissielles demeureront interdits. Avec l'arrest de registre du 2. mars 1682.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1682

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Moyens de récusation et d'opposition signifiez de…
la part des sujets du roy des provinces du Bas-Languedoc, Cevennes et Vivarez, faisant profession de la Religion P. R. à Mr le procureur général de sa majesté au Parlement de Toulouse Dans les mois de novembre et de décembre 1682

Publié en 1682

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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du…
huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint…
Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense Saint-Etienne, professeur en philosophie, agrégé à l'université de Toulouse. Contre le syndic des chanoines de la même mense, demandeur en opposition

Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Guide du voyageur dans l'église métropolitaine de…
Sainte-Marie d'Auch : avec 12 gravures servant de complément au muséum sacré

Par Lettu, Gabriel

Publié en 1845

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que…
dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se défairont de leurs charges, en faveur de personnes agreables à sa Majesté : & dez à-présent interdiction de l'exercice de la R.P.R. dans Portet pour toujours. Avec l'arrest de registre du Parlement du 14 juillet 1685.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1685

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Séance publique de la faculté de théologie de…
Montauban. Imprimé par ordre du consistoire au profit des pauvres

Par Anonyme

Publié en 1817

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Rapport de la commission consistoriale de…
Montauban, relative à la faculté de théologie, a messieurs le président et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale

Par Commission consistoriale de Montauban

Publié en 1818

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Second rapport de la commission consistoriale de…
Montauban, relative a la faculté de théologie : à Messieurs le président, et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale

Par Commission consistoriale de Montauban

Publié en 1820

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Notice sur la vie et les écrits de Daniel…
Encontre professeur de dogme à la faculté de théologie protestante de Montauban et doyen de cette faculté ; par H.F. Juillerat- Chasseur, ministre du St.-Evangile, et l'un des Pasteurs de l'Eglise Chrétienne Réformée de Paris.

Par Juillerat-Chasseur, Henri François (1781-1867)

Publié en 1821

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Catalogue du Fonds de Ligugé

Par Bibliothèque interuniversitaire Toulouse

Publié en 1967

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Catalogue méthodique : suivi d'un Index…
alphabétique [Sections de droit, de médecine et de pharmacie, des sciences et des lettres] Tome second

Par Bibliothèque interuniversitaire Toulouse

Publié en 1899

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Fragment d'une étude sur François Bayle, pour…
servir à l'histoire de l'Université de Toulouse

Par Gaussail, Adrien Joseph Marie (1807-1876)

Publié en 1863

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Du péché originel. Morceau inédit de M. le prof.…
Daniel Encontre, et extrait de son cours de théologie. Imprimé d'abord dans les Mélanges de religion et tiré à part, à la demande de MM. les étudiants en théologie de la faculté de Montauban

Par Encontre, Daniel (1762-1818)

Publié en 1822

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Discours prononcé le 3 novembre 1813, jour de la…
rentrée des classes, en présence du Conseil académique, des facultés, du lycée, des insitutions et pensions par M. Jamme, recteur de l'Académie impériale de Toulouse.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1813

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