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Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti,…
Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad sapientissimos viros Petrum Fabrum praesidem Tolosanum, Jacobum Fabrum abbatem ecclesiae casae Dei, praesidem parisiensem, ac Michaelem Fabrum, suppraefectum Tolosanum, fratres illustrissimos.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
Philippi Berterii, in Regis consistorio…
consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn Diatribae duae. Quibus civilis imperii Romani notitia & Ecclesiae politia illustrantur.
Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Mémoire en réplique ; pour Me.…
François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.
Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1764
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in…
academia Tolosana regentis Lucubrationum. Libri quinque antehac in lucem editi : recens vero ab eodemendati et multo locupletiores redditi : Quibus sextum de futura conventionali successione pacta complexum adjuxit, opera crede, jurisprudentiae studiosis cum utilia, tum maximè jucunda
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1552
Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
Par Parisio, Flaminio (1563-1603)
Publié en 1668
Arrest du Conseil privé contradictoirement rendu…
le cinquiéme octobre 1691, qui maintient les ecclesiastiques dans le privilege de ne pouvoir estre jugez prevostalement, déboute les officiers du presidial de Rodés de la demande qu'ils faisoient du contraire et les condamne aux dépens.
Par France, Conseil des parties
Publié en 1692
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et…
questions à juger. Pour les héritiers Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.
Par Anonyme
Publié en 1811
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis…
Sabatié ; contre les syndics de la faillite Carol.
Par Anonyme
Publié en 1831
Consultation pour les pariers du moulin du…
Château Narbonnais, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, défendant le domaine, et contre les Dames de la Visitation.
Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
Publié en 1833
A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1832
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul.…
Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1758-1789
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des…
marchands-drapiers. Contre le nommé Martres, fermier des Fouleries du Château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre…
le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768
Réplique pour le sieur & demoiselle Larroche,…
mère & fils. Contre François & Jean Bonnet syndics des habitans du village de Rivals.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756-1772
Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &…
professoris clariss. apud Tholosates à Podio rupis Quercinen. oriundi In .I. in quartam sub titu. Ad.I. Falcidiam Pandectarum lib. XI.
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1539
Mémoire pour le Sieur Jean Rucat, intimé &…
deffendeur. Contre Demoiselle Françoise Martin, veuve en premiere noces du Sieur Jean Ruca, & en seconde noces, de Me. Desparbés, avocat en la cour, & notaire royal, appellante & suppliante. Et contre le Sieur Jean Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés fils, & héritier de Me. Antoine Desparbés son pere assigné pour voir rendre l’arrêt commun.
Par Martin (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Lettres patentes du Roi, du 30. decembre 1731.…
Sur l'arrêt du Conseil d'Etat, du 30. decembre 1730 portant reglement general pour la senéchaussée & siége présidial de Pamiers. Avec l'arrêt de registre du 18. mars 1733.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1733
Essai sur la propriété littéraire, par M.…
Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Traité des tutelles, divisé en quatre parties :…
Où les questions dont il se trouve composé sont décidées conformément à la disposition du droit romain, à la doctrine des meilleurs auteurs, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Antoine Ferriere, avocat au parlement de Toulouse.
Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Concilium provinciale Tholosanum, quod…
illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa S.R.E. tituli Sanctissimae Trinitatis in monte Pincio presbyter cardinalis habuit, Anno Domini 1590.
Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Observations en réponse pour Pierre & Marie…
Bouisset, frere & sœur, appellans. Contre Marie Villebrun, intimée.
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1766
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata
Par Bellon, Jean (15..-15..?)
Publié en 1554
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez…
droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse contre la nommée Pétronille Boyer, habitante de Toulouse.
Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1636
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