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Resultats 751 - 780 sur 1490 pour muséum de toulouse
Résultats de recherche
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
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Des formes et conditions requises pour la…
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
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Des transactions : en droit romain & en droit…
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
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Décisions notables sur diverses questions du…
Décisions notables sur diverses questions du…
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)
Publié en 1789
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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
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Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi.…
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi.…
Secretioris regii consistorii consiliarii, & amplissimi senatus Tholosani quondam primi praesidi. Quaestiones notissimae, Ex utroque jure decisae, & in suprema Tholosani Senatus Curia collectae; quarum nonulle iam antea quidem in lucem editae. Nunc autem ex Cod. MS. ab omni emaculatae & LXXIX quaestionibus quae prius decrant auctae. His adduntur Notae, sive dissertationes Jacobi Ferrerii, in eadem curia patroni olim dignissimi. Cum Summariis, & duplici Indice, uno Quaestionum, altero rerum singularium locupletissimo. Studio & opérâ Jo. Fehii, IC. Franci.
Secretioris regii consistorii consiliarii, & amplissimi senatus Tholosani quondam primi praesidi. Quaestiones notissimae, Ex utroque jure decisae, & in suprema Tholosani Senatus Curia collectae; quarum nonulle iam antea quidem in lucem editae. Nunc autem ex Cod. MS. ab omni emaculatae & LXXIX quaestionibus quae prius decrant auctae. His adduntur Notae, sive dissertationes Jacobi Ferrerii, in eadem curia patroni olim dignissimi. Cum Summariis, & duplici Indice, uno Quaestionum, altero rerum singularium locupletissimo. Studio & opérâ Jo. Fehii, IC. Franci.
Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
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Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de…
France et de Navarre. Du mois de février 1731. Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.
France et de Navarre. Du mois de février 1731. Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier
comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
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Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
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Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763,…
qui condamne un écrit intitulé : Lettre pastorale de M. l'Évêque de Lavaur, a être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice. Extrait des registres du Parlement.
qui condamne un écrit intitulé : Lettre pastorale de M. l'Évêque de Lavaur, a être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
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Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat
homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1739 ou 1740
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Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin…
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin…
1763, qui supprime un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763.
1763, qui supprime un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1781
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