Resultats 931 - 960 sur 2107 pour muséum de toulouse

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Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle…
Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely, habitant du lieu d'Autignac, intimée. Contre la demoiselle Mas, épouse de Me. Cure, notaire du même lieu, appellante.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1773

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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.

Par Du Mas, Antoine (15..-15..)

Publié en 1561

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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-deuxième contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1841

Publié en 1841

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Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.

Par Cabot, Vincent (1560?-1620)

Publié en 1630

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Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs…
de Lagardele. Contre le sieur Bentajou, sous-fermier du domaine

Publié en 1752

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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.

Publié en 1729

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Réponse aux observations et a l'a juger de la…
commune d'Erce, pour les héritiers du sieur Sirgand d'Erce ; contre le maire et les habitans de la commune d'Erce ; en présence du Maire et des habitans de la commune d'Aulus.

Par Decamps, Eugène (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1830

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Questions concernant les substitutions, avec les…
réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1770

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Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.

Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1814

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)

Publié en 1580

2 Tomes
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]

Par France

Publié en 1761

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Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.

Publié en 1534

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Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

3 Tomes
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Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

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Question

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

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Chemin de fer de l'Ariège : de la nécessité, en…
établissement cette voie ferrée, de la faire aboutir jusques dans la vallée de Tarascon

Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)

Publié en 1853

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Lettre pastorale de monseigneur l'évêque de…
Pamiers, à l'occasion de sa prise de possesion.

Par Ortric, Gervais-Joseph (1743-1845)

Publié en 1835-----

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Une page de l'histoire du Lauragais ou Histoire…
de la ville et de la communauté de Montesquieu-sur-Canal depuis les temps les plus anciens jusqu'à nos jours

Par Cazals, Antoine-Lucien (1853-19..)

Publié en 1883

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Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.

Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1756

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Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat

Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1769

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Censures de nos seigneurs les evêques, d'Alet, de…
Pamies, de Caors, d'Agde & de Lectoure. Contre un livre qui a pour titre De Usu licito pecuniae, Dissertatio theologica. Autore R.P. Fr. Emanuele Maignan, Ordinis Minimorum sacrae theologiae, professore, Tolosae, Apud Bernardum Bosc 1673. Et depuis traduit en françois & imprimé chez le même Bernard Bosc.

Publié en 1674

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Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Avis aux supérieures de la congregation de…
l'Enfance de N.S.J.C. Pour regler les Communions des filles de cet institut. Par M. l'abbé de Ciron, chancelier de l'Eglise & de l'université de Toulouse leur fondateur

Par Ciron, Gabriel de (1620-1675)

Publié en 1678

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La vie de Fr. Matthieu Viste, religieux de…
l'observance de Saint François de Toulouse, composée reveue et augmentée de quelques conférences spirituelles, du même frere; recueï͏llies par le R. Père Felix Cueillens,...religieux du même ordre

Par Cueillens, Félix (1617-1689)

Publié en 1689

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De lauctorité de reverendissime Monseigneur le…
cardinal de Meudon arcevesque de Tholose, a la requeste du procureur fiscal dudit arcevesque. Sont admonestes tous & chascuns personages de quelque estat & condition qualite & sexe que soient qui scauroient de certaine science par ouyr dire ou autrement aucune chose de ce que sensuyt

Par Sanguin, Antoine (cardinal de Meudon ; 1493-1559)

Publié en 1550

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Sacrum opus poeticum tripartitum de Christo, de…
Beata Virgo et de peculiaribus Coeli... Per M. Petrum Pagesium, rector de Gensac...

Par Pages, Pierre (16..-16..?)

Publié en 1646

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Le petit chemin de Potsdam, ou Quelques anecdotes…
de la vie de Fréderic II, comédie en un acte. Par Madame **

Publié en 1802-1803

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Constitutions de la congregation des Filles de…
l'Enfance de nostre Seigneur Jesus Christ. Avec leurs approbations.

Par Anonyme

Publié en 1665

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Réponse de M. l'abbé Lacoste, de Plaisance,…
vicaire de la Dalbade au très-révérend très-révérend Père N.T.G.C. jadis professeur, auteur de la réponse à sa Lettre à un curé non-conformiste.

Par Lacoste, Paul-François (1755-1826)

Publié en 1792

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Tolosana Université de Toulouse